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Juin 2008
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Signature d’un marché relatif à l’organisation des centres sport découverte durant l’année 2008-2009. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2008 [2008 DJS 338]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 18 juin 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 18 juin 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L.2511.1 et suivants ;

Vu le code des marchés publics issu du décret du 1er septembre 2006, et notamment son article 30 ;

Vu le projet de délibération en date du 3 juin 2008, par lequel M. le Maire de Paris soumet à son approbation les marchés passés pour l?organisation des centres sport découverte durant l?année 2008-2009 ;

Sur le rapport présenté par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7ème Commission,

Délibère :

Article premier.- Le contrat-type de marché pour l?organisation des centres sport découverte 2008-2009, joint, est approuvé.

Art. 2.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer les marchés avec les associations, dont la liste figure en annexe, sur la base de ce contrat-type.

Art. 3.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 011, nature 611 - fonction 422 du budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour l?année 2008 et pour l?année 2009, sous réserve de vote du budget primitif 2009, de la manière suivante :

-161.387,25 euros sur le budget 2008,

-558.638,75 euros sur le budget 2009.