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Juin 2008
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l’association “La Flamme sous l’Arc de Triomphe” (5e), pour l’organisation de ses cérémonies quotidiennes du ravivage de la flamme. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2008 [2008 DASES 53]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 25 juin 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 25 juin 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 3 juin 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement d?un montant total de 15.885 euros au titre de l?année 2008 à l?association ?La Flamme sous l?Arc de Triomphe? ;

Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Sur le rapport présenté par Mme Catherine VIEU-CHARIER, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 15.885 euros est attribuée au titre de l?année 2008 à l?association ?La Flamme sous l?Arc de Triomphe? (A00135), 295/303, rue Saint-Jacques (5e) (2008_01989).

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, rubrique 025, ligne F34002 du budget de fonctionnement 2008 de la Ville de Paris, et des exercices suivants, sous réserve de la décision de financement.