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Juin 2008
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Conseil Municipal
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Déliberation

Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL l’Archipel, 17 boulevard de Strasbourg (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2008 [2008 SG 44]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 20 juin 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 20 juin 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 3 juin 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement à la SARL l?Archipel ;

Vu l?avis du Conseil du 10e arrondissement, en date du 2 juin 2008 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer une convention pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement à la SARL l?Archipel, 17 boulevard de Strasbourg (10e), afin de soutenir la programmation de cette salle art et essai tout au long de l?année.

Art. 2.- Une subvention de fonctionnement de 40.000 euros est attribuée à la SARL l?Archipel.

Art. 3.- La dépense correspondante, soit 40.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2008, rubrique 314, nature 6574, ligne 02006, provision pour subventions de fonctionnement au titre du cinéma.