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Juin 2008
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Conseil Municipal
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Déliberation

Signature d’un avenant n° 1 au marché passé avec l’association VVF Villages pour la mise en œuvre de classes de découvertes. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2008 [2008 DASCO 66]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 18 juin 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 18 juin 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales ;

Vu le Code des marchés publics ;

Vu le projet de délibération, en date du 3 juin 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation de signer un avenant de transfert au marché n° 75.056.05.80.206, avec l?association VALVVF inscrite sous le n° Siren 775 634 132 ;

Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

M. le Maire de Paris est autorisé à signer un avenant au marchés n° 75.056.05.80.206, dont le texte est joint à la présente délibération, avec l?association VALVVF inscrite sous le n° Siren 775 634 132.