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Juin 2008
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Conseil Municipal
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Déliberation

Signature d’une convention avec la Fédération Française de Triathlon (Saint-Denis La Plaine) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2008 [2008 DJS 213]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 18 juin 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 18 juin 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération en date du 3 juin 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à la Fédération Française de Triathlon et l?approbation de la convention afférente ;

Vu le Code général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Sur le rapport présenté par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer avec ladite association une convention dont le texte est joint à la présente délibération.

Art. 2.- Une subvention d?un montant de 35.000 euros est attribuée à la Fédération Française de Triathlon (D01021/2008_) - 2, rue de la Justice à Saint-Denis La Plaine (Seine-Saint-Denis), pour l?organisation du Triathlon de Paris les 21 et 22 juin 2008 au bois de Boulogne (16e).

Art. 3.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 67, nature 6745, fonction 40, ligne VF88003 (Provision pour subventions exceptionnelles) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008.