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Juin 2008
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Conseil Municipal
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Déliberation

Signature d’une convention passée avec l’association “La Clairière” pour l’attribution d’une subvention concernant la gestion d’un Relais Auxiliaires Parentales. Montant : 12.000 euros. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2008 [2008 DFPE 273]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 25 juin 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 25 juin 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération en date du 3 juin 2008, autorisant Monsieur le Maire de Paris à signer une convention de fonctionnement avec l?association ?La Clairière? ayant son siège social 60, rue Greneta à Paris (2ème) et attribuant une subvention de 12.000 euros dans le cadre de cette convention pour le fonctionnement du Relais Auxiliaires Parentales situé à cette même adresse ;

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment le livre V, article L.2511-1 et suivants,

Vu l?avis du Conseil du 2ème arrondissement en date du 5 juin 2008 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe NAJDOVSKI, au nom de la 6ème Commission,

Délibère :

Article premier.- Monsieur le Maire de Paris est autorisé à signer avec l?association ?La Clairière? ayant son siège social 60, rue Greneta à Paris (2ème) une convention, dont le texte est joint à la présente délibération, relative aux modalités d?attribution d?une subvention de fonctionnement pour le Relais Auxiliaires Parentales situé à cette même adresse.

Art. 2.- Une subvention de fonctionnement de 12.000 euros est allouée à l?association ?La Clairière? pour le fonctionnement du Relais Auxiliaires Parentales situé 60, rue Greneta à Paris (2ème).

Art. 3.- La dépense correspondant à cette subvention, sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 64, ligne P003 du budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour l?année 2008.