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Juin 2008
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à “l’Association Rungis Brillat Peupliers” (ARBP) (13e) dans le cadre de la politique de la ville. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2008 [2008 JS 258]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 18 juin 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 18 juin 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 3 juin 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à ?l?Association Rungis Brillat Peupliers? (ARBP) - 11, rue de la Fontaine à Mulard (13e) ;

Vu l?avis du Conseil du 13e arrondissement, en date du 5 juin 2008 ;

Sur le rapport présenté par M. Bruno JULLIARD, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 2.000 euros est attribuée à ?l?Association Rungis Brillat Peupliers? (ARBP) (X00746/2008_ ) - 11, rue de la Fontaine à Mulard (13e) pour son projet ?Implication des jeunes?.

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne VF88004 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse? du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2008.