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Déliberation

Subvention au Lycée Maximilien Vox (6e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2008 [2008 DASCO 93]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 18 juin 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 18 juin 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 3 juin 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention au lycée Maximilien Vox (6e) ;

Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment son article L. 2511-1 et suivant ;

Vu l?avis du Conseil du 6e arrondissement, en date du 9 juin 2008 ;

Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 513 euros est attribuée au Lycée Maximilien Vox 5, rue Madame (6e) (W00284) [Lycée Général Lavoisier 17, rue Henri Barbusse (5e)].

Art. 2.- La dépense correspondante d?un montant de 513 euros sera imputée au chapitre 65, à la nature 65738, rubrique 213, ligne VF 80001, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2008.