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Juin 2008
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Conseil Municipal
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Déliberation

2008 DJS 262 - Subvention à l’association “L’Esprit Jazz” (13e) pour l’organisation de la 8e édition de son festival “Jazz à Saint-Germain-des-Prés”. M. Christophe GIRARD, M. Bruno JULLIARD et Mme Fatima LALEM, rapporteurs.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2008 [2008 DAC 132]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 25 juin 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 25 juin 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 3 juin 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention à l?association ?L?Esprit Jazz? dont le siège social est situé 91, quai Panhard Levassor (13e) ;

Vu l?avis du Conseil du 6e arrondissement, en date du 9 juin 2008 ;

Sur le rapport présenté par Mme Fatima LALEM, au nom de la 6e Commission, M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission et M. Bruno JULLIARD, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 26.000 euros, dont 10.000 euros au titre de son action en faveur de la promotion des chanteuses et musiciennes, est attribuée à l?association ?L?Esprit Jazz?, dont le siège social est situé 91, quai Panhard et Levassor (13e), pour l?organisation de la 8e édition de son festival ?Jazz à Saint-Germain-des-Prés?.

Art. 2.- Cette dépense est imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2008, nature 6574 et ainsi répartie :

- rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions defonctionnement au titre de la culture? pour un montant de 12.000 euros ;

- rubrique 20, ligne P046 ?Provision pour subventions defonctionnement au titre de l?égalité femmes/hommes? pour un montant de 10.000 euros ;

- chapitre 65, fonction 422, ligne VF88004 ?Provision poursubventions de fonctionnement au titre de la jeunesse? pour un montant de 4.000 euros.