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Juin 2008
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Conseil Municipal
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Déliberation

Signature d’une convention avec l’association “L’Onde et Cybèle” (18e) pour l’attribution d’une subvention destinée à l’organisation des festivals “Musiques et jardins” et “Jazz nomades - La voix est libre”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2008 [2008 DAC 131]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 20 juin 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 20 juin 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 3 juin 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention à l?association ?L?Onde et Cybèle? dont le siège social est situé 8, rue de Laghouat (18e) et lui demande l?autorisation de signer une convention ;

Vu l?avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 2 juin 2008 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 30.000 euros est attribuée à l?association ?L?Onde et Cybèle?, dont le siège social est situé 8, rue de Laghouat (18e), pour l?organisation des festivals ?Musiques et jardins? et ?Jazz nomades - La voix est libre?.

Art. 2.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer la convention, dont le texte est joint à la présente délibération, avec l?association ?L?Onde et Cybèle?, dont le siège social est situé 8, rue de Laghouat (18e).

Art. 3.- La dépense correspondante, soit 30.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008 nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.