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Juin 2008
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Conseil Municipal
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Déliberation

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Paris-Ateliers” (anciennement “Association pour le Développement de l’Animation Culturelle à Paris”), pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2008 [2008 DAC 18]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 20 juin 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 20 juin 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu la délibération 2007 DAC 684, en date des 17, 18 et 19 décembre 2007 ;

Vu le projet de délibération, en date du 3 juin 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation de signer avec l?association ?Paris Ateliers? un avenant à la convention annuelle d?objectifs relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer avec l?association ?Paris Ateliers?, qui a son siège social 113, rue Nationale (13e), un avenant à la convention annuelle d?objectifs relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement (D02216 / 2008-00830).

Art. 2.- La subvention attribuée à l?association ?Paris Ateliers? au titre de l?année 2008 est portée de 2.205.000 euros à 4.410.000 euros.

Art. 3.- La dépense correspondante, soit 2.205.000 euros, est imputée sur le budget de fonctionnement 2008 de la Ville de Paris, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 ?Provision pour subventions au titre de la culture?.