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Juin 2008
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Conseil Municipal
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Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Images d’Ailleurs” pour sa programmation effectuée tout au long de l’année, au cinéma La Clef 21, rue de la Clef (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2008 [2008 SG 39]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 20 juin 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 20 juin 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 3 juin 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Images d?Ailleurs? ;

Vu l?avis du Conseil du 5e arrondissement, en date du 9 juin 2008 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer avec l?association ?Images d?Ailleurs?, une convention de subvention de fonctionnement.

Art. 2.- Une subvention de fonctionnement est attribuée à l?association ?Images d?Ailleurs?.

Art. 3.- La dépense correspondante, soit 15.000 euros pour le fonctionnement sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2008, rubrique 314, nature 6574, ligne 02006, provision pour subventions de fonctionnement au titre du cinéma.