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Mars 2003
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Conseil Municipal
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Subvention à un établissement scolaire du 15e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mars 2003 [2003 DASCO 47]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 4 mars 2003.
Reçue par le représentant de l'Etat le 4 mars 2003.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération en date du 11 février 2003 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à un établissement scolaire du 15e arrondissement ;
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment son article L. 2511-1 et suivant ;
Vu l'avis du conseil du 15e arrondissement en date du 17 février 2003 ;
Sur le rapport présenté par M. Eric FERRAND, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 305 euros est attribuée à l'école élémentaire 5, avenue de la Porte Brancion (15e), (X02758) (OCCE Coopérative scolaire n° 2147, 3, place du Cardinal Amette 15e), destinée à participer au financement d'un projet culturel "L'histoire comme si j'y étais" afin d'obtenir des compétences générales, des compétences scolaires dans le domaine de la langue, en mathématiques et en découverte du monde, concrétisé par des sorties organisées durant l'année scolaire 2002/2003 au château de Versailles, la Tour Eiffel, Provins et les plages de Normandie, au profit de 11 élèves d'une classe de perfectionnement.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, à la nature 6574, rubrique 213, ligne P001, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2003.