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Decembre 2003
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association d'échanges culturels, (ADEC), 43, rue Delambre (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Décembre 2003 [2003 DAC 475]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 23 décembre 2003.
Reçue par le représentant de l'Etat le 23 décembre 2003.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 2 décembre 2003, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention de fonctionnement à l'Association d'échanges culturels (ADEC) ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu la saisine du Conseil du 14e arrondissement, en date du 28 octobre 2003 ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention est attribuée à l'Association d'échanges culturels (ADEC), 43, rue Delambre (14e), dont l'objet est "la recherche, la gestion, l'animation de lieux de répétitions et d'expositions afin de favoriser la création de jeunes artistes". Cette subvention a pour but de soutenir le fonctionnement de l'association en 2003 (D09405/2003-02780).
Art. 2.- La dépense correspondante soit 7.000 euros sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2003, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture".