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Déliberation

Renaissance de la Bièvre à Paris (5e et 13e). - Bilan de la concertation préalable. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Décembre 2003 [2003 DVD 228]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 22 décembre 2003.
Reçue par le représentant de l'Etat le 22 décembre 2003.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu le projet de délibération en date du 8 juillet 2002 par lequel M. le Maire de Paris soumet à son approbation les objectifs de l'opération renaissance de la Bièvre à Paris, les modalités de la concertation préalable et lui demande l'autorisation de lancer un concours restreint de maîtrise d'?uvre ;
Vu le Code de l'urbanisme et notamment les articles L. 300-2 et R. 300-1 ;
Vu le projet de délibération en date du 2 décembre 2003 par lequel M. le Maire de Paris lui propose de délibérer sur le bilan de la concertation préalable pour la renaissance de la Bièvre à Paris (5e et 13e arrondissements) ;
Vu l'avis du Conseil du 5e arrondissement en date du 4 décembre 2003 ;
Vu l'avis du Conseil du 13e arrondissement en date du 4 décembre 2003 ;
Sur le rapport présenté par Mme Myriam CONSTANTIN, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Il est pris acte du bilan de la concertation préalable relative à l'opération de renaissance de la Bièvre à Paris (5e et 13e), associant les élus, les partenaires de la Ville, les habitants associations locales et autres personnes concernées tel qu'il est établi dans le document dont le texte est joint à la présente délibération.
Il est décidé :
- de poursuivre avec les collectivités d'amont et l'ensemble des partenaires la perspective de renaissance de la rivière, projet à long terme ;
- d'engager en 2004, la mise en ?uvre d'un "parcours symbolique" sur l'ancien tracé de la Bièvre.
La Direction de la Voirie et des Déplacements, pilote du projet, ferait appel à une assistance à maîtrise d'ouvrage pour définir le concept, les modalités de réalisation et l'estimation du coût, en concertation avec les milieux associatifs et les habitants. Cette assistance fera l'objet d'un marché sans formalités préalables.
- de présenter ultérieurement à l'Assemblée Municipale le projet et les modalités de réalisation du parcours symbolique.