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Decembre 2003
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution de la dénomination "Square Louise Michel" à un square du 18ème arrondissement de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Décembre 2003 [2003 PJEV 125]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 18 décembre 2003.
Reçue par le représentant de l'Etat le 18 décembre 2003.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération en date du 2 décembre 2003, par lequel M. le Maire de Paris propose d'attribuer la dénomination "Square Louise Michel" au square situé Place Saint-Pierre dans le 18ème arrondissement de Paris ;
Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment l'article L. 2511-1 et suivants ;
Vu le plan annexé ;
Vu l'avis du Conseil du 18ème arrondissement en date du 1er décembre 2003 ;
Sur le rapport présenté par M. Yves CONTASSOT, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

La dénomination "Square Louise Michel" est attribuée au square situé Place Saint-Pierre dans le 18ème arrondissement de Paris.