Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Decembre 2003
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation

Subvention à l'Association "Agence de Promotion des Cultures et du Voyage", Saint-Denis (Seine-Saint-Denis) pour l'organisation d'une semaine culturelle intitulée "Oran sur Seine" du 18 au 31 mars 2003, dans le cadre de l'Année de l'Algérie. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Décembre 2003 [2003 SGRI 18]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 22 décembre 2003.
Reçue par le représentant de l'Etat le 22 décembre 2003.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Vu le projet de délibération en date du 2 décembre 2003 par lequel M. le Maire de Paris sollicite l'octroi d'une subvention à l'Association "Agence de Promotion des Cultures et du Voyage", 18, rue Picou, Saint-Denis (Seine-Saint-Denis) pour l'organisation d'une semaine culturelle intitulée "Oran sur Seine" du 18 au 31 mars 2003, dans le cadre de l'Année de l'Algérie ;
Sur le rapport présenté par M. Pierre SCHAPIRA, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Est approuvé le principe d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 15.000 euros au bénéfice de l'association "Agence de Promotion des Cultures et du Voyage", 18, rue Picou, Saint-Denis (Seine-Saint-Denis) (XD08559).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur le chapitre 65, nature 6574, rubrique 04, ligne P 005 du budget de fonctionnement 2003 de la Ville de Paris.