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Septembre 2008
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2008, Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée.

Débat/ Conseil municipal/ Septembre 2008


 

Les affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivantes :

2008, DEVE 85 - Renouvellement de l'adhésion de la Ville de Paris à l'association Effinergie.

2008, DEVE 86 - Renouvellement de l'adhésion de la Ville de Paris à l'association Energie-Cités.

2008, DEVE 118 - Renouvellement de l'adhésion de la Ville de Paris à l'association 4D.

2008, DEVE 123 - Subvention à l'association Ile-de-France Environnement (IDFE). - Montant : 17.000 euros.

2008, DEVE 130 - Subvention à l'association "Réseau Action Climat - France". Montant : 10.000 euros.

2008, DEVE 148 - Avis du Conseil de Paris sur la demande d'autorisation formulée par la société Interxion en vue d'exploiter, au titre de la réglementation relative aux Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE), des installations de réfrigération et de combustion situées sur son centre informatique et communication à Saint-Denis (Seine-Saint-Denis).

2008, DPA 242 - Approbation du principe et des modalités de passation d'un marché à bons de commande pour des prestations intellectuelles d'études et de conseils techniques en matière d'énergie, dans les différentes phases de conception, réalisation, exploitation des équipements relevant du budget municipal et départemental de Paris.

M. Denis BAUPIN, rapporteur.

2008, DEVE 72 - Renouvellement de l'adhésion de la Ville de Paris à l'association GRAINE Ile-de-France (Groupement Régional d'Animation et d'Information sur la Nature et l'Environnement).

2008, DEVE 101 - Renouvellement de l'adhésion de la Ville de Paris à l'association Vivacités Ile-de-France.

M. Denis BAUPIN et Mme Fabienne GIBOUDEAUX , rapporteurs.

2008, DPVI 36 - Subventions à trois associations menant des actions de lutte contre les discriminations. - Montant total :

21.500 euros.

2008, SG 2 - Subvention à l'association "Institut de Recherches et d'Etudes de la Libre Pensée" pour son action d'information citoyenne. - Montant : 8.000 euros.

2008, SG 15 - Signature d'un avenant à la convention conclue avec l'association "Ligue des Droits de l'Homme" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 90.000 euros.

2008, SG 120 - Signature d'une convention pluriannuelle avec l'association "SOS Racisme" relative à l'attribution d'une subvention pour ses activités en faveur des parisiennes et des parisiens. - Montant : 45.000 euros.

2008, SG 126 - Subvention à l'association "Mémoire 2000" pour ses activités de mémoire et de lutte contre le racisme auprès des jeunes scolaires parisiens. - Montant : 7.000 euros.

Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteure.

2008, DPVI 39 - Subventions à dix associations menant des actions au titre de l'intégration et des étrangers non communautaires. - Montant total : 55.500 euros.

2008, DPVI 50 - Subventions à deux associations menant des actions au titre de l'Intégration et des étrangers non communautaires. - Montant total : 15.000 euros.

2008, DPVI 51 - Signature d'une convention avec l'ATF pour l'attribution d'une subvention pour des actions au titre de l'Intégration et des Etrangers non communautaires. - Montant :

10.000 euros.

Mme Pascale BOISTARD, rapporteure.

2008, DDATC 11 - Subvention - Fonds du Maire - à l'association "CEFORP" du 14e. - Montant : 2.000 euros.

2008, DDATC 23 - Signature d'une convention avec l'association "CDPE - école primaire Buffault" du 9e pour l'attribution d'une subvention - Fonds du Maire. - Montant : 1.200 euros.

2008, DDATC 24 - Subvention - Fonds du Maire - à l'association "Comité des Fêtes et d'action sociale de Montmartre et du 18e". - Montant : 15.000 euros.

2008, DDATC 30 - Subvention - Fonds du Maire - à l'association "Comité Municipal d'Animation et d'Action Sociale du 7e". - Montant : 9.000 euros.

2008, DDATC 50 - Subvention de fonctionnement à l'Association pour le développement et l'aménagement du 13e arrondissement (ADA 13) (13e).

2008, DDATC 56 - Subvention à l'association "Union des Institutions Sociales du 6e arrondissement". - Montant : 3.000 euros.

2008, DDATC 62 - Subvention à l'association "Comité Officiel des Fêtes et d'Action Sociale de Montmartre et du 18e". - Montant : 25.000 euros.

2008, DDATC 67 - Subvention à l'association "Aurore" (15e). - Montant : 25.000 euros.

2008, DDATC 69 - Subvention à l'association "Blomet Paradiso" (15e). - Montant : 3.500 euros.

2008, DDATC 78 - Subvention à l'association "Evasion 13" (13e). - Montant : 500 euros.

2008, DDATC 82 - Subvention - Fonds du Maire - à l'association "Entraide Erasme Garancière" (6e). - Montant : 4.500 euros.

2008, DDATC 83 - Subvention - Fonds du Maire - à l'association "Régie de Quartier du 3e Arts et Métiers du 3e". - Montant : 2.000 euros.

2008, DDATC 95 - Subvention à l'association "Collectif La Fourche" (17e). - Montant : 10.000 euros.

2008, DDATC 102 - Subvention - Fonds du Maire - à l'association "Florimont du 14e". - Montant : 4.000 euros.

2008, DDATC 109 - Subvention à l'association "Fondation les Orphelins Apprentis d'Auteuil" (16e). - Montant : 5.000 euros.

2008, DDATC 112 - Subvention - Fonds du Maire - à l'Association pour le Couple et l'Enfant à Paris (6e). - Montant : 6.000 euros.

2008, DDATC 115 - Subvention à l'association "Comité municipal d'animation et d'action sociale du 7e arrondissement". - Montant : 12.000 euros.

2008, DDATC 116 - Signature d'une convention avec l'association "G.E. Emergences" (12e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 15.000 euros.

2008, DDATC 119 - Attribution d'une subvention à l'association "République de Montmartre" (18e). - Montant : 4.000 euros.

2008, DDATC 120 - Subvention à l'association "Démocratie et Participation du 11e arrondissement". - Montant : 6.000 euros.

2008, DDATC 121 - Attribution d'une subvention à l'association "Comité des fêtes et oeuvres de solidarité du 5e arrondissement". - Montant : 5.000 euros.

2008, DDATC 122 - Subvention à l'association "Paris CADECS" (4e). - Montant : 7.000 euros.

2008, DDATC 124 - Actualisation de la tarification applicable à l'occupation des salles de l'Espace Reuilly (12e).

2008, DDATC 127 - Subvention à l'association "Union des associations de la cité Bonnier (UACB)" (20e). - Montant : 1.600 euros.

2008, DDATC 128 - Subvention - Fonds du Maire - à l'association "Relais famille" du 16e. - Montant : 1.000 euros.

2008, DDATC 131 - Signature d'une convention de partenariat avec la Société Welcome Europe, 38 rue Léon (18e) dans le cadre du Forum des associations parisiennes qui aura lieu du 17 au 18 octobre 2008.

2008, DDATC 133 - Subvention à l'Association de Médiation Familiale (9e). - Montant : 5.000 euros.

2008, DDATC 138 - Signature d'une convention de partenariat avec l'association "La Guilde Européenne du RAID" (6e) dans le cadre du 7e Forum des associations parisiennes.

2008, DDATC 140 - Signature d'une convention de partenariat avec l'association "Silicon Sentier" dans le cadre du Forum des associations 2008 qui aura lieu du 17 au 18 octobre 2008.

M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

2008, DDEE 132 - Subvention au Syndicat d'Initiative de Montmartre (18e) à titre de soutien à la démarché "qualité de l'accueil" à Montmartre. - Montant : 14.500 euros.

2008, DDEE 136 - Subvention au Syndicat d'Initiative de Montmartre (18e). - Montant : 45.000 euros.

2008, DDEE 145 - Subvention au Comité des Fêtes et de Solidarité du 13e arrondissement à titre de soutien à l'organisation de la "semaine italienne". - Montant : 23.000 euros.

2008, DDEE 163 - Subvention à l'association "A suivre" pour l'organisation de la 6e édition de "l'Incroyable Rally " dans le 11e arrondissement. - Montant : 30.000 euros.

M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

2008, DAC 211 - Approbation des modalités de passation des marchés de travaux relatifs à la restauration de la façade nord de l'oratoire du Louvre.

2008, DAC 282 - Indemnisation amiable d'un tiers, en réparation de dommages subis dont la responsabilité incombe à la Ville.

2008, DAC 301 - Signature d'un avenant à la convention signée avec l'association "Musée d'Art et d'Histoire du Judaïsme" (3e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 1.354.791 euros.

2008, DAC 371 - Subvention à l'association "S.O.S. Paris" (6e). - Montant : 8.000 euros.

2008, DAC 423 - Approbation du principe de la vente de six fontes de sculptures d'Antoine Bourdelle et des termes du contrat de vente.

2008, DAC 499 - Acceptation de don de photographies fait en faveur de la collection didactique de l'Atelier de Restauration et de Conservation des Photographies de la Ville de Paris.

2008, DAC 500 - Acceptation du don d'un matériel de vidéo-projection fait en faveur du Petit Palais, Musée des Beaux-Arts de la Ville de Paris.

2008, DPA 227 - Approbation du principe d'indemnisation de la société SAS VULCAIN en raison des préjudices subis par elle lors des travaux de réhabilitation du Musée du Petit Palais (8e).

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

2008, DASES 91 - Subvention à la Fondation Claude Pompidou (1er) au titre de 2008. - Montant : 20.000 euros.

Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

2008, CAS 2 - Fixation pour 2008-2009 de la participation financière demandée aux bénéficiaires de la carte "Améthyste".

Mmes Liliane CAPELLE, Véronique DUBARRY et Olga TROSTIANSKY, rapporteures.

2008, DASCO 28 - Signature d'un contrat de transaction avec la société NESTLE WATERS DIRECT FRANCE, relatif à la location, l'installation, l'approvisionnement et la maintenance de fontaines à eau et la fourniture des accessoires correspondants.

2008, DASCO 104 - Signature de 85 marchés relatifs à l'organisation de classes de découvertes pour les enfants des écoles primaires de Paris pour les années 2009, 2010 et 2011, en application de l'article 30 du code des marchés publics.

2008, DASCO 105 - Signature de 37 marchés relatifs à la mise en oeuvre de classes à Paris pour les enfants des écoles publiques parisiennes, année scolaire 2008-2009, en application de l'article 30 du code des marchés publics.

2008, DASCO 108 - Subvention à l'Union Départementale des Associations Familiales de Paris (9e) pour poursuivre l'action "Lire et faire Lire". - Montant : 5.000 euros.

2008, DASCO 109 - Subvention à l'association Vitruve (20e) pour l'organisation de classes vertes. - Montant : 12.000 euros.

2008, DASCO 110 - Subvention à l'association pour la Promotion du Centre Scolaire de l'Hôpital Necker-Enfants Malades (15e) - Montant : 2.000 euros.

2008, DASCO 113 - Subventions à deux associations pour des actions politique de la Ville dans le 10e arrondissement. Montant total : 4.900 euros.

2008, DASCO 114 - Subvention à quatre associations pour des actions politique de la Ville dans le 11e arrondissement. Montant total : 8.300 euros.

2008, DASCO 115 - Subventions à trois associations au titre de la politique de la Ville dans le 13e arrondissement. Montant total : 7.900 euros.

2008, DASCO 116 - Subventions à quatre associations pour des actions politique de la Ville dans le 14e arrondissement. - Montant total : 9.400 euros.

2008, DASCO 117 - Subventions à deux associations au titre de la politique de la Ville dans le 17e arrondissement Montant total : 4.510 euros.

2008, DASCO 118 - Subventions à onze associations pour des actions politique de la Ville dans le 18e arrondissement. Montant total : 27.000 euros.

2008, DASCO 119 - Subventions à trois associations pour des actions politique de la Ville dans le 19e arrondissement. Montant total : 8.700 euros.

2008, DASCO 120 - Subventions à six associations pour des actions politique de la Ville dans le 20e arrondissement. Montant total : 13.345 euros.

2008, DASCO 125 - Subvention à l'association "Union de Paris des Délégués Départementaux de l'Education Nationale" (20e) - Montant : 2.000 euros.

2008, DASCO 130 - Subvention au Centre Régional de Documentation Pédagogique (C.R.D.P.) (6e) dans le cadre d'une convention pluriannuelle pour l'utilisation des TICE dans les établissements d'enseignement parisiens. - Montant : 70.000 euros.

2008, DASCO 151 - Signature d'une convention avec la caisse des écoles du 2e arrondissement pour l'assister dans l'élaboration de la procédure d'appel d'offres relative à la fourniture de repas dans les établissements scolaires de l'arrondissement.

2008, DPA 226 - Approbation du principe d'indemnisation de la société COLAS Ile de France Normandie - Agence Bâtiment, en raison des préjudices subis par elle lors des travaux de construction de l'Ecole élémentaire, 63, rue Boileau (16e).

2008, DPA 237 - Signature d'un avenant de substitution au marché de maîtrise d'oeuvre relatif à l'augmentation de production du centre cuiseur 92, boulevard Bessières (17e).

2008, DPA 238 - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des cloisons et des couloirs au groupe scolaire 97, rue des Pyrénées (20e) et des modalités de passation du marché de travaux.

2008, DPA 239 - Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection des peintures dans les écoles maternelle et élémentaire 29, rue du Télégraphe (20e) et des modalités de passation du marché de travaux.

2008, DPA 258 - Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement des façades sur cour et sur rues de l'école élémentaire, 112 boulevard Berthier (17e) et des modalités de passation du marché de travaux.

M. Pascal CHERKI, rapporteur.

2008, DASCO 122 - Subvention à l'association Vivement l'Ecole (17e) pour poursuivre son action en faveur de l'intégration scolaire de cinq enfants autistes. - Montant : 13.000 euros.

2008, DASCO 161 - Signature d'une convention avec l'association "Sans Tambour Ni Trompette" (11e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 27.000 euros.

M. Pascal CHERKI et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

2008, DDEE 147 - Demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SARL "GLUP'S France" pour l'exploitation de son magasin à l'enseigne "GLUP'S" 84, avenue des Champs-Elysées (8e).

2008, DDEE 148 - Demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par "GIEP" (Gestion Immobilière de l'Ensemble parisien), 42 cours des Roches, Noisiel (Seine et Marne) pour le gardiennage de l'ensemble immobilier, 11-13 boulevard Davout (20e).

2008, DDEE 152 - Demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SA YKF pour l'exploitation d'une galerie de photographie d'art contemporain à l'enseigne "Yellow Korner" 8, rue des Francs-Bourgeois (3e).

2008, DDEE 156 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le renouvellement de l'accord de partenariat avec la Fédération Française du Prêt à Porter Féminin.

2008, DDEE 159 - Création du Prix "Un visa pour Montréal" récompensant un créateur de mode qui séjournera au LAB Créatif de Montréal, dans le cadre de l'accord de coopération signé par les Maires de Montréal et de Paris et fixation du montant de ce prix.

Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

2008, DPE 29 - Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de sel et de sable de déneigement.

2008, DPE 60 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire visant au relogement provisoire des agents de la propreté du 19e arrondissement, durant la période de travaux de restructuration ou reconstruction des lieux d'appel concernés.

2008, SGCP 32 - Reversement de l'écrêtement de M. Yves POZZO di BORGO.

2008, SGCP 33 - Reversement de l'écrêtement de huit conseillers de Paris.

M. François DAGNAUD, rapporteur.

2008, DPE 11 - DEVE 129 - Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres relatif à la réparation des engins de nettoiement du Service Technique de la Propreté de Paris et de la Direction des Espaces Verts et de l'Environnement.

M. François DAGNAUD et Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteurs.

2008, DAJ 19 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation en vue de la passation, en application de l'article 30 du code des marchés publics, d'un marché de services pour l'organisation et la coordination de permanences gratuites d'accueil, d'information et de consultations juridiques ainsi que de médiation au sein du Point d'Accès au Droit du 20e arrondissement.

2008, DAJ 20 - Signature d'une convention constitutive modifiée du Point d'Accès au Droit (PAD) du 20e arrondissement.

2008, DAJ 21 - Contribution de la Ville de Paris au budget de fonctionnement du Conseil Départemental de l'Accès au Droit (CDAD) de Paris. - Montant : 12.000 euros.

2008, DALIAT 18 - Approbation des modalités de lancement d'un marché à bons de commande portant sur la mise à disposition d'un système de gestion de flotte mutualisée de véhicules de services.

2008, DALIAT 22 - Approbation des modalités de lancement et d'attribution d'un marché à bons de commande de fourniture de chemises en coton équitable pour les agents des différentes directions de la Ville de Paris.

2008, DALIAT 23 - Approbation des modalités de lancement et d'attribution de marchés à bons de commande de fourniture de mocassins antidérapants et de polos destinés aux agents de la DFPE et de chaussures antidérapantes destinées aux agents de la DALIAT et de la DASCO, en 3 lots séparés.

2008, DALIAT 31 - Approbation et signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes pour la fourniture de mobiliers de collectivité destinés aux services de la Ville de Paris et du Département de Paris, aux services dotés d'un budget annexe et aux mairies d'arrondissement.

2008, DALIAT 32 - Approbation des modalités de lancement et d'attribution d'un marché à bons de commande de fourniture de matériels d'emballage destinés aux services de la Ville de Paris.

2008, DALIAT 33 - Approbation des modalités de lancement de marchés à bons de commande d'acquisition et de location de mobilier et matériel pour les services courriers de la Ville de Paris en 2 lots séparés.

2008, DALIAT 34 - Signature d'un avenant n° 1 au marché passé avec la SA DEMENAGEMENTS DELACQUIS pour l'exécution de prestations de déménagement, de manutention et de destruction d'objets mobiliers, de matériels divers et de documents de toute nature réservées aux établissements dépendant des circonscriptions des affaires scolaires de la Direction des affaires scolaires.

2008, DALIAT 37 - Signature d'un avenant n° 1 au marché passé avec l'entreprise BEDEL relatif à la coordination technique, l'ingénierie de transfert et le déménagement dans le cadre de l'opération de regroupement des services centraux de la DEVE et de la DPE au 103 avenue de France (13e).

2008, DALIAT 38 - Signature d'un contrat de transaction avec la SAS DAMIER CONSULTING pour le règlement d'une facture de fourniture et livraison de divers mobiliers de bureau pour les services de la Ville de Paris.

2008, DALIAT 41 - Approbation de l'exécution du contrat de transaction pour des prestations de maintenance de photocopieurs installés sur des sites relevant des mairies d'arrondissement passé avec KONICA MINOLTA BUSINESS SOLUTIONS France sur les exercices 2008 et suivants.

2008, DALIAT 42 - Approbation des modalités de lancement et d'attribution d'un marché à bons de commande de fourniture de matériels d'acquisition d'image, destinés aux services de la Mairie de Paris, aux mairies d'arrondissement et aux services rattachés disposant d'un budget annexe.

2008, DALIAT 45 - Signature d'un avenant de transfert n°1 au marché relatif à des produits d'impression de l'ensemble des services de la Ville de Paris en 15 lots séparés, lot n° 8 : Livret de famille, avec la SAS FABREGUE DUO.

2008, DPA 225 - Signature d'un contrat de transaction pour l'indemnisation de la Caisse Primaire d'Assurance Maladie de Paris, suite à l'accident d'un assuré à la Mairie de Paris, 5, rue Lobau (4e).

2008, DPA 251 - Approbation des modifications apportées au dispositif d'astreinte des cadres techniques de catégorie A de la Direction du Patrimoine et de l'Architecture.

2008, DRH 16 - Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert, relatif au financement et à la gestion des prêts sociaux attribués aux agents de la Commune de Paris.

2008, DRH 26 - Modification de délibérations relatives à des primes et indemnités des personnels de la Commune de Paris.

2008, DRH 31 - Fixation du programme des épreuves du concours d'accès au corps des adjoints techniques de la Commune de Paris - grade d'adjoint technique de 1ère classe spécialité carrossier réparateur automobile.

2008, DRH 32 - Fixation du programme des épreuves du concours d'accès au corps des adjoints techniques de la Commune de Paris - grade d'adjoint technique de 1ère classe spécialité charpentier.

2008, DRH 33 - Fixation du programme des épreuves du concours d'accès au corps des adjoints techniques de la Commune de Paris - grade d'adjoint technique de 1ère classe spécialité chaudronnier.

2008, DRH 34 - Fixation du programme des épreuves du concours d'accès au corps des adjoints techniques de la Commune de Paris - grade d'adjoint technique de 1ère classe spécialité couvreur.

2008, DRH 35 - Fixation du programme des épreuves du concours d'accès au corps des adjoints techniques de la Commune de Paris - grade d'adjoint technique de 1ère classe spécialité cultivateur.

2008, DRH 36 - Fixation du programme des épreuves du concours d'accès au corps des adjoints techniques de la Commune de Paris - grade d'adjoint technique de 1ère classe spécialité électricien spécialiste en automobile.

2008, DRH 37 - Fixation du programme des épreuves du concours d'accès au corps des adjoints techniques de la Commune de Paris - grade d'adjoint technique de 1ère classe spécialité électrotechnicien.

2008, DRH 38 - Fixation du programme des épreuves du concours d'accès au corps des adjoints techniques de la commune de Paris - grade d'adjoint technique de 1ère classe - spécialité jardinier.

2008, DRH 39 - Fixation du programme des épreuves du concours d'accès au corps des adjoints techniques de la commune de Paris - grade d'adjoint technique de 1ère classe - spécialité maçon.

2008, DRH 40 - Fixation du programme des épreuves du concours d'accès au corps des adjoints techniques de la commune de Paris - grade d'adjoint technique de 1ère classe - spécialité maintenance des bâtiments.

2008, DRH 41 - Fixation du programme des épreuves du concours d'accès au corps des adjoints techniques de la commune de Paris - grade d'adjoint technique de 1ère classe - spécialité maintenance de la voie publique.

2008, DRH 42 - Fixation du programme des épreuves du concours d'accès au corps des adjoints techniques de la commune de Paris - grade d'adjoint technique de 1ère classe - spécialité mécanicien.

2008, DRH 43 - Fixation du programme des épreuves du concours d'accès au corps des adjoints techniques de la commune de Paris - grade d'adjoint technique de 1ère classe - spécialité mécanicien spécialiste en automobile.

2008, DRH 44 - Fixation du programme des épreuves du concours d'accès au corps des adjoints techniques de la commune de Paris - grade d'adjoint technique de 1ère classe - spécialité menuisier.

2008, DRH 45 - Fixation du programme des épreuves du concours d'accès au corps des adjoints techniques de la commune de Paris - grade d'adjoint technique de 1ère classe - spécialité métallier.

2008, DRH 46 - Fixation du programme des épreuves du concours d'accès au corps des adjoints techniques de la commune de Paris - grade d'adjoint technique de 1ère classe - spécialité monteur en chauffage.

2008, DRH 47 - Fixation du programme des épreuves du concours d'accès au corps des adjoints techniques de la commune de Paris - grade d'adjoint technique de 1ère classe - spécialité peintre.

2008, DRH 48 - Fixation du programme des épreuves du concours d'accès au corps des adjoints techniques de la commune de Paris - grade d'adjoint technique de 1ère classe - spécialité peintre spécialiste en automobile.

2008, DRH 49 - Fixation du programme des épreuves du concours d'accès au corps des adjoints techniques de la Commune de Paris - grade d'adjoint technique de 1ère classe spécialité plombier.

2008, DRH 52 - Indemnisation de M. Christophe GUETTE.

2008, DRH 56 - Fixation de la nature des épreuves et des modalités de l'examen professionnel d'accès au corps des professeurs des conservatoires de Paris.

2008, DRH 58 - Fixation du programme limitatif de l'épreuve C de sous-admissibilité du concours organisé au titre de l'année 2009 pour l'accès au corps des professeurs de la Ville de Paris (discipline : arts plastiques) dans les classes de niveau élémentaire des écoles de la Ville de Paris.

2008, DRH 63 - Modification du programme des épreuves des concours externe et interne d'accès au corps des adjoints techniques de la Commune de Paris - grade d'adjoint technique principal de 2ème classe - spécialité bûcheron-élagueur.

2008, DSTI 36 - Signature d'un avenant n° 1 portant sur le transfert de l'exécution du marché relatif à des prestations de maintenance de serveurs et périphériques informatiques de marque "IBM" et "BULL" de la société ECS SOLUTIS SA à la société EUROPE COMPUTER SYSTEMES SA.

Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

2008, CAB_MA 23 - Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une subvention exceptionnelle en faveur des sinistrés des inondations de la Drôme et de l'Ardèche - Montant : 50.000 euros.

2008, DF 67 - Exonération facultative de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM).

M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

2008, DF 55 - SG 158 - Exonération de la taxe professionnelle au bénéfice des cinémas classés "art et essai".

M. Bernard GAUDILLÈRE, M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

2008, DEVE 28 - Lancement d'un marché négocié relatif à la restructuration de la conservation et d'un logement du cimetière des Batignolles (17e).

2008, DEVE 34 - Signature d'un avenant de transfert dans le cadre du marché de fourniture de pièces détachées et de petits matériels d'arrosage automatique.

2008, DEVE 47 - Lancement d'un appel d'offres ouvert relatif à l'approvisionnement de la Direction des Espaces Verts et de l'Environnement en outillage horticole manuel, outils et accessoires de coupe, matériel d'arrosage manuel, fournitures horticoles.

2008, DEVE 68 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Syndic de la copropriété du boulevard Victor, le protocole d'accord relatif au financement des travaux de remise en état d'une resserre située dans l'immeuble, 3, boulevard Victor (15e).

2008, DEVE 75 - Approbation du principe et des modalités de réalisation du marché négocié de travaux relatif à l'aménagement et la rénovation des rivières et plans d'eau du bois de Boulogne (16e).

2008, DEVE 88 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association pour le Développement de l'Apprentissage Francilien (ADAFA), gestionnaire du Centre de Formation d'Apprentis (CFA) des métiers de l'Agriculture, une convention modificative à la suite de la mise en place d'une nouvelle formation.

2008, DEVE 95 - Signature d'un avenant de transfert du marché de travaux dévolu à la société Viapark Entreprise à la société ISS Espaces Verts.

2008, DEVE 103 - Autorisation de signer avec l'Union Départementale des Associations Familiales (UDAF) la convention d'occupation mettant à sa disposition un terrain d'une superficie de 400 mètres carrés, dans le jardin du Ranelagh (16e) pour y exercer une activité de halte garderie.

2008, DEVE 111 - Reconduction pluriannuelle de l'adhésion de la Ville de Paris à l'ASCE (Association of Significant Cemeteries in Europe).

2008, DEVE 112 - Correction de l'imputation budgétaire de l'adhésion de la Ville de Paris à l'UPPFP, l'Union des Professionnels du Pôle Funéraire Public.

2008, DEVE 140 - Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

2008, DEVE 144 - Signature des protocoles d'accord avec différents tiers pour permettre l'indemnisation amiable de la Ville de Paris en raison de dommages causés à son domaine public ou privé.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

2008, DAC 2 - Subvention à l'association "Orchestre romantique européen" (16e), au titre de ses activités en 2008. Montant : 15.000 euros.

2008, DAC 4 - Signature d'un avenant à la convention annuelle d'objectifs passée avec l'Association des Concerts Pasdeloup (3e) relatif à l'attribution du solde de la subvention, au titre de ses activités en 2008. - Montant : 67.500 euros.

2008, DAC 7 - Signature d'un troisième avenant à la convention tripartite pluriannuelle d'objectifs passée avec l'association "Musique Nouvelle en Liberté" relatif à l'attribution du solde de la subvention, au titre de ses activités en 2008. Montant : 225.000 euros.

2008, DAC 13 - Signature d'un avenant à la convention annuelle d'objectifs passée avec l'association "Orchestre de Paris" (8e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 2.923.500 euros.

2008, DAC 22 - Subvention à l'association "Ars Mobilis" (92140) au titre de ses activités en 2008. - Montant : 10.000 euros.

2008, DAC 23 - Subvention à la SA Cinelba (cinéma Le Balzac) (8e), au titre d'un projet de "ciné-concerts" en 2008. Montant : 5.000 euros.

2008, DAC 50 - Signature avec l'association "Paris-Audiovisuel-Maison européenne de la Photographie" (4e) d'un avenant à la convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement, d'une convention annuelle d'objectifs pour l'attribution d'une subvention d'équipement, d'un avenant à la convention d'occupation du domaine public. - Montant total : 1.917.765 euros.

2008, DAC 79 - Subvention à l'association "Maison des Cultures du Monde" (6e) pour l'organisation du Festival de l'Imaginaire en 2008. - Montant : 13.500 euros.

2008, DAC 82 - Signature d'une convention avec l'association "A.R.C.A.L." (Atelier de recherche et de création pour l'art lyrique) (20e) pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement. - Montant : 60.000 euros.

2008, DAC 83 - Signature d'un deuxième avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs passée avec l'association "L'Eté Parisien" (9e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 400.000 euros.

2008, DAC 102 - Signature d'une convention avec l'association "Compagnie Louis Brouillard" pour l'attribution d'une subvention pour sa résidence au Théâtre des Bouffes du Nord (10e) en 2008. - Montant : 50.000 euros.

2008, DAC 103 - Subvention à l'association "Compagnie R.L." pour le spectacle Antigone diffusé au Théâtre de l'Atalante (18e) en 2008. - Montant : 9.000 euros.

2008, DAC 104 - Subvention à l'association "Pour ainsi dire" pour le spectacle jeune public "L'hiver quatre chiens mordent mes pieds et mes mains" présenté au Théâtre de l'Est Parisien (20e) en 2008. - Montant : 6.000 euros.

2008, DAC 112 - Signature d'un avenant à la convention du 4 janvier 2008 signée avec la SARL "Théâtre du Rond-Point" (8e) pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement de 997.500 euros et signature d'une convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement de 68.900 euros.

2008, DAC 115 - Signature d'un avenant à la convention signée avec l'association "La Compagnie du Lierre" (13e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 125.000 euros.

2008, DAC 122 - Signature d'un avenant à la convention signée avec l'association "La Maison Ouverte" (13e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 52.500 euros.

2008, DAC 124 - Signature de deux conventions avec l'association "La Comédie Italienne" (14e) relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement de 35.000 euros et d'une subvention d'équipement de 13.180 euros.

2008, DAC 125 - Signature d'une convention avec l'association "Centre du Théâtre de l'Opprimé - Augusto Boal" (12e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 30.000 euros.

2008, DAC 128 - Signature d'un avenant à la convention avec la SARL "Les ateliers de danse" (11e) pour l'attribution d'une subvention au lieu "la Ménagerie de Verre". - Montant : 75.000 euros.

2008, DAC 138 - Signature d'une convention avec l'association "Maîtrise de Paris" (8e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 60.000 euros.

2008, DAC 139 - Approbation des modalités d'attribution de marchés pour la fourniture de mobiliers destinés à la médiathèque Marguerite Duras (20e).

2008, DAC 146 - Subvention à l'association "L'Apprenti Musicien" (12e). - Montant : 4.000 euros.

2008, DAC 149 - Subvention à l'association "Rainbow Symphony Orchestra" (11e) Montant : 2.000 euros.

2008, DAC 154 - Signature d'une convention avec l'Association Rencontre pour la Pédagogie et l'Enseignement du Jazz (10e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 5.000 euros.

2008, DAC 155 - Signature de 12 conventions avec 12 théâtres parisiens membres de l'association pour le soutien du théâtre privé, relatives à l'attribution de subventions d'équipement. - Montant total : 300.005 euros.

2008, DAC 156 - Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association "Maison de la poésie" (3e) pour l'attribution du solde de la subvention de fonctionnement et signature d'une convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement. - Montant : 480.000 euros.

2008, DAC 157 - Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association "Paris Mouff'Théâtre" (5e) pour l'attribution du solde de la subvention de fonctionnement de 250.000 euros et signature d'une convention pour l'attribution d'une subvention d'équipement de 20.000 euros.

2008, DAC 158 - Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association "A.A.S.C.S.P. / Théâtre 13" (13e) pour l'attribution du solde de la subvention de fonctionnement de 280.500 euros et signature d'une convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement de 20.000 euros.

2008, DAC 159 - Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association "Théâtre Paris 14" (14e) pour l'attribution du solde de la subvention de fonctionnement de 261.000 euros et signature d'une convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement de 20.000 euros.

2008, DAC 161 - Signature d'un avenant à la convention passée avec la S.A.R.L. Société de Production et de Gestion Théâtrales pour le Théâtre Paris-Villette (19e) pour l'attribution du solde de la subvention de fonctionnement de 410.000 euros et signature d'une convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement de 70.000 euros.

2008, DAC 162 - Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association "Nouveau Théâtre de Novembre" (20e), pour l'attribution du solde de la subvention de fonctionnement au 20e Théâtre. - Montant : 140.000 euros. - Signature d'une convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement. - Montant : 20.000 euros.

2008, DAC 163 - Subvention à l'association "Les Parvis Poétiques" pour l'organisation du "Festival Permanent des Poésies" (18e) en 2008. - Montant : 5.000 euros.

2008, DAC 165 - Subvention à l'association "Ombre en lumière" (11e) dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 17.500 euros.

2008, DAC 166 - Subvention à l'association "L'Aquilone" (20e) dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 3.000 euros.

2008, DAC 168 - signature d'une convention avec l'association "Compagnie Graines de soleil" (18e) pour l'attribution d'une subvention dans le cadre de la politique de la ville. Montant : 101.000 euros.

2008, DAC 172 - Subvention à l'association "La Muse en Circuit" (94140 Alfortville), au titre de ses activités parisiennes en 2008. - Montant : 8.000 euros.

2008, DAC 174 - Subvention à l'association "Ensemble Aleph" (94400 Vitry-sur-Seine), au titre de ses activités en 2008. - Montant : 3.000 euros.

2008, DAC 175 - Subvention à l'association "Quai Jazz" (11e). - Montant : 4.000 euros.

2008, DAC 177 - Subvention de fonctionnement à l'association "Du Rififi aux Batignolles" (17e). - Montant : 8.000 euros.

2008, DAC 178 - Subvention de fonctionnement à l'association "Foire Saint-Germain" (6e). - Montant : 20.000 euros.

2008, DAC 179 - Subvention à la SARL CDP "Le Cirque de Paris" (11e). - Montant : 10.000 euros.

2008, DAC 180 - Signature d'un avenant n° 3 à la convention passée avec l'association "Le Lieu Mains d'Oeuvres" (Saint-Ouen) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 10.000 euros.

2008, DAC 181 - Signature d'un avenant n° 2 à la convention pluriannuelle passée avec l'Association du Festival d'Automne à Paris (1er) relative à l'attribution d'une subvention pour l'organisation de son festival. - Montant : 360.000 euros.

2008, DAC 185 - Subvention de fonctionnement à l'association "Atelier du Plateau / Théâtre Ecarlate" (19e). - Montant : 39.000 euros.

2008, DAC 189 - Signature d'un avenant à la convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement et d'une subvention d'équipement, avec l'association "Philharmonie de Paris" site du Parc de la Villette (19e). Montants : 465.547 euros (fonctionnement) et 4.693.826 euros (équipement).

2008, DAC 200 - Subvention à l'association "Fédération Musicale de Paris" (13e). - Montant : 12.000 euros.

2008, DAC 202 - Subvention à l'association "Volontariat et Soutien par l'Art (VS Art)" (16e) au titre de l'enseignement artistique. - Montant : 6.000 euros.

2008, DAC 214 - Subvention à l'association "CIRCE Centre d'Information, de Recherche, de Création et d'Etudes Littéraires et Artistiques" (5e). - Montant : 15.000 euros.

2008, DAC 216 - Subvention à l'association "Parti Poétique" pour l'organisation de ses activités 2008. - Montant : 5.000 euros.

2008, DAC 218 - Subvention à l'association "Le Mystère Bouffe" (93). - Montant : 13.000 euros.

2008, DAC 221 - Signature d'un avenant à la convention avec la Fondation de la Cité Internationale des Arts (4e), pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 286.673 euros.

2008, DAC 227 - Subvention à l'association "La Maison des Contes et des Histoires" (4e). - Montant : 2.000 euros.

2008, DAC 235 - Subvention à l'association "Graine d'Or" (11e) au titre de la politique de la Ville. - Montant : 3.000 euros.

2008, DAC 238 - Subvention à l'Association de Culture Berbère (20e) au titre de la politique de la Ville. - Montant : 3.500 euros.

2008, DAC 242 - Subvention à l'association "Comité de Saint-Germain-des-Prés, Saint-Germain-des-Prés d'hier, d'aujourd'hui et de demain" (6e). - Montant : 8.000 euros.

2008, DAC 247 - Signature d'une convention avec l'association "Aux Ateliers du Sudden" (18e) pour l'attribution d'une subvention d'équipement. - Montant : 10.000 euros.

2008, DAC 249 - Subvention à l'association "Les Amis de Rimbaud : Association Internationale" (11e). - Montant : 800 euros.

2008, DAC 251 - Subvention à l'Association des Amis de Stendhal (4e). - Montant : 800 euros.

2008, DAC 252 - Signature d'un avenant à la convention du 18 février 2008 avec l'Association de gestion du Fonds régional d'art contemporain d'Ile-de-France (19e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 85.000 euros.

2008, DAC 253 - Signature d'une convention avec l'association "Nouveau Centre Communautaire de Paris" (10e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 60.000 euros.

2008, DAC 256 - Signature d'une convention avec l'association "Technopol, Association pour la défense, la reconnaissance et la promotion des cultures, des arts et des musiques électroniques" (10e) pour l'attribution d'une subvention au titre de ses activités parisiennes en 2008. - Montant : 30.000 euros.

2008, DAC 262 - Subvention à l'association "Demi Soupir à Paris" (5e) au titre de ses activités en 2008. - Montant : 10.000 euros.

2008, DAC 264 - Signature d'une convention avec l'association "Lecture Jeunesse" (10e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 20.000 euros.

2008, DAC 273 - Signature de deux conventions avec l'association "Culture et Bibliothèques pour Tous" pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement de 20.000 euros et d'une subvention d'équipement de 2.000 euros.

2008, DAC 277 - Subvention à l'Association de la Médiathèque musicale Mahler (8e). - Montant : 13.000 euros.

2008, DAC 279 - Subvention à l'association "Paris Culture 20" (20e) pour ses activités en 2008. - Montant : 15.500 euros.

2008, DAC 288 - Subvention à l'association "Octave et Arpège - Compagnie théâtrale des Gomi" (8e). - Montant : 4.000 euros.

2008, DAC 290 - Subvention à l'association "Hyacinthe" (19e) pour l'organisation de la 5e édition du festival "Octopus" en 2008. - Montant : 5.000 euros.

2008, DAC 292 - Subvention à l'association "Mouvance d'Arts" (12e). - Montant : 10.000 euros.

2008, DAC 297 - Subvention à l'association "M.A.P. Musiques Actuelles à Paris" (20e) au titre de ses activités en 2008. - Montant : 10.000 euros.

2008, DAC 298 - Subvention à l'association "Compagnie Nathalie Sevilla" (13e) dans le cadre de la politique de la ville. Montant : 3.500 euros.

2008, DAC 303 - Subvention à l'association "Art Exprim 18" (18e). - Montant : 5.500 euros.

2008, DAC 308 - Signature d'un avenant à la convention annuelle avec la Société coopérative d'intérêt collectif (SCIC SARL) "De rue et de cirque" (19e), pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 325.000 euros.

2008, DAC 314 - Subvention à l'association "La Jolie Pourpoise" pour le spectacle Le Suicidé présenté au "Théâtre 13" (13e) en 2008. - Montant : 12.000 euros.

2008, DAC 316 - Subvention à l'association "La Voie des Livres" (20e). - Montant : 5.000 euros.

2008, DAC 317 - Subvention à l'association "Théâtre de l'incrédule" pour le spectacle "L'Autre Monde ou les Etats et Empires de la Lune" diffusé au Théâtre de l'Athénée (9e) en 2008. - Montant : 10.000 euros.

2008, DAC 318 - Subvention à l'association "Depuis Depuis" pour le spectacle "Le vol de Kitty Hawk" présenté au Théâtre 13 (13e) du 2 septembre au 12 octobre 2008. - Montant : 10 000 euros.

2008, DAC 319 - Subvention à l'association "Aberratio Mentalis" pour le spectacle "Les 7 jours de Simon Labrosse" présenté au Théâtre de l'Opprimé (12e) en 2008. - Montant : 8.000 euros.

2008, DAC 322 - Subvention à la SARL "Atelier de Recherche et de Réalisation Théâtrale (A.R.R.T)" pour le spectacle "Ivanov" présenté au Théâtre de la Tempête à la Cartoucherie (12e) en 2008. - Montant : 14.000 euros.

2008, DAC 323 - Subvention à l'association "L'Instant d'une Résonance" pour le spectacle "Peines d'amour perdues" présenté au Théâtre du Soleil à la Cartoucherie (12e) en 2008. - Montant : 9.000 euros.

2008, DAC 324 - Subvention à l'association "Les Merveilleuses" pour le spectacle "Journal d'une autre" présenté au Théâtre Paris-Villette (19e) en 2008. - Montant : 8.000 euros.

2008, DAC 328 - Subvention à l'association "Praxinoscope" pour le spectacle jeune public "A Fleur d'eau" présenté à l'Atelier de la Bonne Graine (11e) en 2008. - Montant : 5.000 euros.

2008, DAC 329 - Subvention à l'association "Compagnie du Tamanoir" pour les spectacles "L'Oiseau Bleu" et "L'Histoire de Babar, le petit éléphant" diffusés au Théâtre du Jardin (16e) au cours de la saison 2007-2008. - Montant : 20.000 euros.

2008, DAC 332 - Signature d'une convention annuelle avec l'association SKITe (11e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 50.000 euros.

2008, DAC 333 - Signature d'une convention annuelle avec l'association "Cassandre/Horschamp" (18e), pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement. - Montant : 50.000 euros.

2008, DAC 335 - Attribution d'une subvention à la SARL Théâtre de l'Est Parisien (20e). - Montant : 7.000 euros.

2008, DAC 342 - Signature d'un deuxième avenant à la convention pluriannuelle avec l'association "Atelier de Paris - Carolyn Carlson" (12e) pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement. - Montant : 102.500 euros.

2008, DAC 344 - Signature d'un avenant à la convention annuelle avec l'Etablissement Public du Parc et de la Grande Halle de la Villette (19e), pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement et signature d'une convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement. - Montants : 82.500 euros (fonctionnement) et 21.500 euros (équipement).

2008, DAC 345 - Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Opéra des rues" (3e). - Montant : 18.000 euros.

2008, DAC 351 - Subvention à l'association "La Nuit comme en plein jour" (17e). - Montant : 10.000 euros.

2008, DAC 353 Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Pierre Nicolas, 6, impasse Florimont (14e). Montant : 1.390 euros.

2008, DAC 355 - Subvention à l'association "Les étés de la danse de Paris" (15e). - Montant : 15.000 euros.

2008, DAC 359 - Subvention à l'association "Messiaen 2008" (20e) pour la célébration du centenaire de la naissance d'Olivier Messiaen, en 2008. - Montant : 5.000 euros.

2008, DAC 381 - Signature d'une convention avec l'association "Alternation" pour les locaux, 22, rue Dénoyez (20e), donnant lieu à l'octroi d'une contribution non financière.

2008, DAC 403 - Signature d'un avenant n° 3 à la convention pluriannuelle d'objectif signée avec la société "Cité de la Musique-Salle Pleyel" (8e), pour l'attribution d'une subvention. Montant : 437.500 euros.

2008, DAC 419 - Signature d'une convention avec l'association "Delidemo" (12e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 32.000 euros.

2008, DAC 439 - Modification de l'article 2 de la délibération 2007 DAC 686, en date des 17, 18 et 19 décembre 2007, relative à l'acquisition d'une peinture d'Anton Räderscheidt en faveur du Musée d'Art moderne de la Ville de Paris.

2008, DAC 440 - Subvention à l'association "JGC Gravure Contemporaine" (6e). - Montant : 750 euros.

2008, DAC 443 - Signature d'une convention avec la SARL "Sauvage Productions" (19e) pour l'attribution d'une subvention au titre de ses activités en 2008. - Montant : 31.000 euros.

2008, DAC 445 - Subvention à l'association "Gros-Caillou Quartier d'Arts" (7e). - Montant : 2.000 euros.

2008, DAC 458 - Signature d'un avenant de transfert à deux marchés de fourniture de livres destinés à divers services de la Ville de Paris (lots de partitions classiques et non classiques).

2008, DAC 460 - Subvention à l'association "A Coeur Voix" (3e). - Montant : 3.000 euros.

2008, DAC 461 - Signature de l'avenant n° 2 au lot n° 1 du marché de prestations de services passé suivant la procédure d'appel d'offres ouvert conclu par la SEM "PariSeine", en vue d'assurer les prestations de nettoyage des locaux du Forum des Halles (1er).

2008, DAC 472 - Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Félix Leclerc, 24, rue Saint-Benoît (6e).

2008, DAC 474 - Signature d'une convention triannuelle avec l'association "Les Amis de Magnum photos" (18e) relative à l'attribution d'une subvention et signature de l'avenant n°1 au bail emphytéotique administratif conclu entre la Ville de Paris et l'association.

2008, DAC 475 - Signature d'un avenant n° 1 au marché de travaux portant sur la mise en sécurité partielle et la pérennisation du bâtiment "Les Frigos" (13e), dans le cadre d'un mandat de maîtrise d'ouvrage.

2008, DAC 514 - Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Roger Martin du Gard, 10, rue du Dragon (6e).

2008, DAC 532 - Subvention à l'association "Métazone" (4e). - Montant : 15.000 euros.

2008, DAC 563 - Signature de l'avenant n° 1 au marché de services passé avec la société Le Troisième Pôle, 61, rue Georges Lardennois (19e) pour la production déléguée de manifestations dans le cadre de la 7e édition de Nuit Blanche (2008).

2008, DGIC 13 - Signature d'une convention de partenariat pour l'exposition "Jacques Prévert, Paris la Belle" à l'Hôtel de Ville.

2008, DPA 205 - Souscription de cinq avenants aux marchés de travaux relatifs à la transformation du site des anciennes Pompes Funèbres de Paris 104, rue d'Aubervilliers (19e) en bâtiment à vocation culturelle.

2008, DPA 253 - Signature d'un avenant n° 1 au marché de travaux conclu avec la société Eiffage Construction Val-de-Seine, et approbation des modalités de passation de deux marchés de travaux relatifs à la fourniture et à la pose de mobiliers spécifiques au théâtre de la Gaîté Lyrique (3e).

2008, SG 23 - Signature d'une convention avec l'association "Signes de nuit" (4e) pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Signes de nuit". - Montant : 4.000 euros.

2008, SG 30 - Signature d'une convention avec la S.A. "l'Entrepôt" (14e) pour l'attribution de subventions de fonctionnement et d'investissement, au titre du cinéma. - Montant total : 28.000 euros.

2008, SG 57 - Subvention à la SARL Studio Galande (5e). - Montant : 5.000 euros.

2008, SG 64 - Signature d'une convention avec l'association "Cinémathèque française" (12e) et attribution d'une subvention pour l'organisation de "Cinéditions, le salon du livre de cinéma, de la revue et du dvd". - Montant : 50.000 euros.

2008, SG 68 - Signature d'une convention avec l'association "Light Cone" (20e) pour l'attribution d'une subvention à l'association "Scratch". - Montant : 18.000 euros.

2008, SG 73 - Signature d'une convention avec l'association "Court 18" (18e) pour l'attribution d'une subvention afin d'organiser la 9e édition du festival de court métrage. - Montant : 10.000 euros.

2008, SG 103 - Signature d'une convention avec la SARL "Cinéma Saint-Lambert" (15e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 10.000 euros.

2008, SG 104 - Subvention à la S.A. "Cinéma Saint-André des Arts" (6e). - Montant : 35.000 euros.

2008, SG 105 - Signature d'une convention avec la SA "Lucernaire" (6e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 20.000 euros.

2008, SG 106 - Signature d'une convention avec la SARL des Auteurs Réalisateurs Producteurs de (17e) pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement et d'investissement. Montant total : 60.000 euros.

2008, SG 108 - Signature d'une convention avec la S.A. SNES Cinéma l'Epée de Bois (5e) pour l'attribution de subventions. - Montant total : 40.000 euros.

2008, SG 109 - Signature d'une convention avec la SNC Studio du Dragon (8e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 11.000 euros.

2008, SG 110 - Subvention à la SARL Cinevog (9e) au titre de la politique de programmation effectuée tout au long de l'année au cinéma "Les 5 Caumartin". - Montant : 15.000 euros.

2008, SG 111 - Signature d'une convention à la SARL "Les 5 Parnassiens" (14e) pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement du cinéma "Les 7 Parnassiens". - Montant : 10.000 euros.

2008, SG 112 - Signature d'une convention avec la SARL "Carlotta Cinémas" relative à l'attribution d'une subvention du cinéma "Le Latina" (4e). - Montant : 50.000 euros.

2008, SG 113 - Signature d'une convention avec la SARL Moteur (5e) pour le cinéma le Grand Action (5e) pour l'attribution d'une subvention afin de l'aider à soutenir sa politique de programmation cinématographique. - Montant : 30.000 euros.

2008, SG 114 - Signature d'une convention avec la SARL "Sodiav" (5e) qui gère le cinéma "Le Saint Michel" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 7.000 euros.

2008, SG 121 - Signature d'une convention avec la SARL "Bastille - Saint-Antoine" (11e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant total : 23.000 euros.

2008, SG 122 - Signature d'une convention avec la S.A.S. "Cinéma Mac-Mahon" (17e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 10.000 euros.

2008, SG 123 - Signature d'une convention avec la SA "Les Ecrans de Paris" (8e). - Montant total : 47.000 euros.

2008, SG 124 - Signature d'une convention avec la SARL Ciné Sorbonne (5e) pour l'attribution d'une subvention pour le cinéma la Filmothèque du Quartier Latin. - Montant : 20.000 euros.

2008, SG 125 - Signature d'une convention avec la SARL Studio 28 situé 10, rue Tholozé (18e). - Montant : 20.000 euros (fonctionnement) et 20.000 euros (investissement).

M. Christophe GIRARD, rapporteur.

2008, DAC 416 - Acceptation de divers dons manuels faits en faveur des collections des Musées de la Ville de Paris.

2008, DAC 470 - Signature d'une convention avec l'association "Art, Culture et Foi" (18e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 33.500 euros.

2008, DAC 488 - Signature d'une convention de mécénat avec la société "L'Oréal" en faveur du Musée d'Art Moderne de la Ville de Paris.

2008, DAC 495 - Acceptation de divers dons manuels faits en faveur des collections des musées de la Ville de Paris.

M. Christophe GIRARD et Mme Colombe BROSSEL, rapporteurs.

2008, DAC 263 - Subvention à l'association "Conservatoire de Musique et d'Expressions Artistiques Ouvert aux Personnes Handicapées et Accidentées de la Vie" (CMEA) (5e). - Montant : 20.000 euros.

2008, DAC 286 - Signature avec l'association "Regard'en France Compagnie" (12e) d'un deuxième avenant à convention relatif à l'attribution d'une subvention de fonctionnement et d'un avenant à convention pour l'attribution d'une subvention d'équipement. - Montant total : 50.000 euros.

2008, DAC 339 - Subvention à l'association "SESAME" (7e). - Montant : 4.500 euros.

2008, DAC 373 - Signature d'une convention avec l'Association des donneurs de voix-Bibliothèque sonore de Paris-Albert Roos (15e) pour l'attribution de deux subventions. Montant total : 9.500 euros.

M. Christophe GIRARD, Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

2008, DAC 55 - Attribution d'une subvention d'équipement de 7.000 euros et d'une subvention de fonctionnement de 21.000 euros à l'Association pour le développement d'un espace artistique, culturel et civique à l'Entrepôt (14e).

2008, DAC 336 - Signature d'un avenant à la convention biannuelle avec la SARL Théâtre de l'Athénée (9e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 5.500 euros.

2008, DAC 354 - Subvention à l'Association pour l'Insertion et le développement social et professionnel des jeunes et des adultes dans les métiers de la Musique et du Son (20e) pour l'organisation du festival "Désin'volt" en 2008. Montant : 8.000 euros.

M. Christophe GIRARD, M. Bruno JULLIARD, rapporteurs.

2008, DAC 407 - DJS 399 - SG 145 - Signature d'un deuxième avenant à la convention triennale avec l'association "Centre de promotion du livre de jeunesse - Seine-Saint-Denis" (93100) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 30.000 euros.

M. Christophe GIRARD, M. Bruno JULLIARD, M. Pierre MANSAT, rapporteurs.

2008, DAC 143 - SGRI 1 - Subvention à l'association "Atelier Musical des Trois Tambours" (18e). - Montant : 30.184 euros.

2008, DAC 184 - SGRI 5 - Signature d'une convention relative à l'attribution d'une subvention à la SARL "Le Tarmac de la Villette" (19e). - Montant : 80.000 euros.

2008, SG 21 - SGRI 13 - Subvention à l'association "ISRATIM" afin de promouvoir et diffuser le cinéma israélien à travers l'organisation du 8e "Festival du Cinéma israélien de Paris". Montant : 20.000 euros.

M. Christophe GIRARD et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

2008, DASCO 88 - Signature d'une convention avec l'association "Union des Etudiants Juifs de France" (UEJF) pour l'attribution d'une subvention - Montant : 38.000 euros.

2008, DASCO 138 - Subventions à huit associations étudiantes pour soutenir leurs projets culturels - Montant total : 26.000 euros.

M. Didier GUILLOT, rapporteur.

2008, DASCO 137 - Signature d'une convention avec l'association "Starting Block" pour l'attribution d'une subvention Montant : 60.000 euros.

2008, DASCO 139 - Subventions à huit associations étudiantes pour soutenir leurs projets solidaires - Montant total : 30.500 euros.

M. Didier GUILLOT et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

2008, DPA 192 - Approbation du principe et des modalités de passation de six marchés à bons de commande pour des prestations d'achat de fournitures et de matériels pour les ateliers de la régie du Service Technique de l'Energie et du Génie Climatique de la Direction du Patrimoine et de l'Architecture.

2008, DPA 196 - Approbation du principe de la passation d'un marché de prestations intellectuelles d'assistance à la mise en route de l'administration du référentiel Patrimoine.

2008, DPA 269 - Approbation du principe, des modalités de passation et de la signature d'un marché à bons de commande de prestations intellectuelles pour la vectorisation de plans des équipements publics de la Ville de Paris.

2008, DU 53 - Signature d'un protocole avec Réseau Transport d'Electricité (RTE) dans le cadre de la restitution par EDF d'une partie des emprises municipales concédées situées rue Ardouin et rue des Bateliers à Saint-Ouen (Seine-Saint-Denis).

2008, DU 84 - Subvention à l'association "Les Amis de l'EcoZac des Batignolles" (17e). - Montant : 5.000 euros.

Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

2008, DU 177 - GPRU "Site des Olympiades" (13e). Signature d'un avenant n° 1 à la convention signée avec l'ASL "Olympiades" relative au réaménagement de l'accès Nationale (2007 à 2009) élargissant le champ des travaux initialement prévus à la démolition de la rampe de liaison entre la dalle basse et la dalle haute.

Mme Anne HIDALGO, Mme Gisèle STIEVENARD, Mme Annick LEPETIT, rapporteures.

2008, DJS 144 - Signature d'un avenant à la convention triennale 2007-2009 avec l'association "Comité Local pour le Logement Autonome des Jeunes de Paris" (CLLAJ de Paris) (13e) pour l'attribution d'une subvention - Montant : 145.000 euros.

2008, DJS 261 - Subventions à deux associations de jeunesse du 10e arrondissement. - Montant total : 2.400 euros.

2008, DJS 263 - Subventions à deux associations de jeunesse du 20e. - Montant total : 4.000 euros.

2008, DJS 266 - Subvention à l'association "Oeuvre d'Education Populaire Familiale du Petit Montrouge" (14e) Montant : 2.000 euros.

2008, DJS 273 - Signature d'une convention avec "l'Association des Eclaireuses et Eclaireurs de France" (Seine Saint Denis) pour l'attribution d'une subvention - Montant : 5.000 euros.

2008, DJS 280 - Subvention à l'association "ARC 75" (4e) pour ses actions dans les 10e et 13e arrondissements. - Montant : 7.500 euros.

2008, DJS 281 - Subvention à l'association "Sirius Productions" (14e). - Montant : 5.000 euros.

2008, DJS 285 - Subvention à l'association "Du Rififi aux Batignolles" (17e) - Montant : 6.000 euros.

2008, DJS 306 - Subvention à l'association "Savoir Apprendre" (16e) pour son action "Stages multimédia à destination des jeunes" dans le 17e arrondissement. - Montant : 1.000 euros.

2008, DJS 309 - Signature d'une convention triennale avec l'association "Pulsart" (Seine-Saint-Denis) pour l'attribution d'une subvention au titre de la jeunesse - Montant : 15.000 euros.

2008, DJS 327 - Autorisation à la SAGI de signer deux contrats de transaction avec la société de travaux CMEG et le cabinet SAMSON-LEVINCENT - Convention de délégation de mandat de maîtrise d'ouvrage - Centre d'animation Vercingétorix (14e).

2008, DJS 328 - Subvention à l'association "Café associatif Pernety" (14e) - Montant : 1.000 euros.

2008, DJS 330 - Subvention à l'association "Petits Oiseaux Production" (20e). - Montant : 2.000 euros.

2008, DJS 340 - Subvention à l'association "Street Music" (13e) - Montant : 2.000 euros.

2008, DJS 346 - Subvention à l'association "Oasis 18" (18e) - Montant : 3.000 euros.

2008, DJS 347 - Approbation de la "convention type" pour la labellisation "Point Cyb - Espace Jeunes Numérique" d'une antenne jeunes et signature des conventions portant l'attribution du label "Point Cyb - Espace Jeunes Numérique" aux antennes jeunes labellisées "Point Information Jeunesse".

2008, DJS 379 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l'avenant n° 1 au marché relatif à la gestion du centre d'animation Valeyre, 24 rue Rochechouart (9e) par l'association "Léo Lagrange Ile-de-France".

M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

2008, SG 59 - Subvention à l'association "l'Ecole Normale Sociale" pour son action en faveur des femmes. - Montant : 2.500 euros.

2008, SG 60 - Subvention à l'Association de lutte contre les violences pour son action de prévention des violences conjugales. - Montant : 10.000 euros.

2008, SG 74 - Signature d'un avenant n° 2 à la convention avec l'Association nationale de réadaptation (10e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 40.000 euros.

2008, SG 75 - Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association "Médecins du Monde" (18e) pour l'attribution d'une subvention pour son action en faveur des personnes prostituées. - Montant : 42.000 euros.

2008, SG 76 - Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association "Charonne" (13e) pour l'attribution d'une subvention pour son action à destination des personnes prostituées à Paris. - Montant : 30.000 euros.

2008, SG 78 - Signature d'un avenant n° 2 à la convention triennale d'objectifs passée avec l'association "IRFED Europe" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 25.000 euros.

2008, SG 79 - Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association "Amicale du Nid" (92110 Clichy) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 37.000 euros.

2008, SG 80 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association CIPPORA (9e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 6.000 euros.

2008, SG 83 - Subvention à l'association "Un regard, un enfant". - Montant : 10.000 euros.

2008, SG 86 - Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association "Les Amis du Bus des Femmes" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 45.000 euros.

2008, SG 97 - Subvention à l'Association des Tunisiens de France pour ses actions de lutte contre les violences faites aux femmes. - Montant : 7.000 euros.

2008, SG 99 - Subvention à l'association "Cineffable" pour ses deux festivals. - Montant : 8.000 euros.

2008, SG 118 - Signature d'un avenant à la convention signée avec l'association "Centre d'information sur le Droit des Femmes et des Familles de Paris" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 55.000 euros.

Mme Fatima LALEM, rapporteure.

2008, SG 8 - Signature d'un avenant à la convention conclue avec l'association "Graines de Soleil" (18e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 26.000 euros.

2008, SG 96 - DPVI 96 - Signature d'une convention avec l'association "Comité contre l'esclavage moderne" pour l'attribution d'une subvention pour son action en faveur des femmes victimes d'esclavage moderne. - Montant : 35.000 euros.

Mmes Fatima LALEM et Pascale BOISTARD , rapporteures.

2008, SG 81 - Signature d'une convention avec l'association "Centre Audiovisuel Simone de Beauvoir" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 25.000 euros.

Mme Fatima LALEM et M. Christophe GIRARD rapporteurs.

2008, DASES 80 - Signature avec l'association "Charonne" d'un bail civil pour des locaux situés 58, boulevard Ney (18e).

2008, DASES 116 - Signature d'une convention avec l'Institut Curie pour l'attribution d'une subvention d'une équipe de recherche médicale. - Montant : 96.900 euros.

2008, DASES 117 - Signature d'une convention avec l'Institut Pasteur pour l'attribution d'une subvention à l'équipe de recherche médicale. - Montant : 96.900 euros.

2008, DASES 118 - Signature d'une convention avec l'INSERM (Délégation ADR Paris VI Saint-Antoine) pour l'attribution d'une subvention à l'équipe de recherche médicale. Montant : 96.900 euros.

2008, DASES 119 - Signature d'une convention avec l'INSERM (Délégation ADR Paris VI - Saint Antoine) pour l'attribution d'une subvention à l'équipe de recherche médicale. Montant : 96.900 euros.

2008, DASES 120 - Signature d'une convention avec le CNRS - Délégation Paris B - pour l'attribution d'une subvention à l'équipe de recherche médicale. - Montant : 96.900 euros.

M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

2008, DVD 34 - Approbation du principe et des modalités de la rénovation de certains équipements de gestion du trafic et de l'architecture du réseau général de transmission sur le boulevard périphérique.

2008, DVD 56 - Approbation du principe et des modalités de la réparation de canalisations d'eaux pluviales du boulevard périphérique.

2008, DVD 59 - Approbation du principe et des modalités de la réfection de clôtures du boulevard périphérique et des portes et portails des locaux techniques et des garde-corps d'ouvrages parisiens. - Signature du marché correspondant.

2008, DVD 71 - Lancement d'un appel d'offres ouvert pour l'exploitation et la maintenance multi-technique des locaux du poste central d'exploitation de la circulation "Lutèce".

2008, DVD 79 - Approbation du principe et des modalités de triage, de recyclage, de conditionnement et de la manutention des matériaux et mobilier urbains. - Signature du marché correspondant.

2008, DVD 80 - Signature d'un avenant n° 1 au marché pour la mise en location gérance de la société "Monvoisin" par la société "Bonna Sabla SNC".

2008, DVD 105 - Approbation du principe et des modalités de passation d'un marché d'assistance de maîtrise d'ouvrage pour l'exploitabilité de l'éclairage public et de la signalisation lumineuse tricolore pour l'extension du tramway T3 à Paris.

2008, DVD 116 - Approbation du principe et des modalités de passation d'un marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage relatif à la coordination des maîtres d'ouvrages de l'opération de construction de l'atelier garage du tramway sur le site sportif Jules Ladoumègue (19e) dans le cadre général de l'extension du tramway T3.

2008, DVD 132 - Aménagement des espaces publics du secteur Macdonald Eole Evangile du GPRU Paris Nord Est (18e et 19e). - Approbation du principe et des modalités de la démolition-reconstruction du pont-route de la rue d'Aubervilliers et de la démolition de l'ouvrage pont de l'entrepôt Macdonald. Signature d'une convention avec RFF pour les études connexes à la démolition-reconstruction du pont-route.

2008, DVD 134 - Approbation du principe et des modalités de passation des marchés d'accompagnement aux dévoiements de réseaux dans la cadre de l'extension Tramway T3 : travaux de barrièrage, signalisation horizontale et verticale, travaux de mise en oeuvre et de gestion des installations de chantier "bases vie", travaux préparatoires d'éclairage et de signalisation tricolore sur les voiries de périmètres correspondants, travaux de voirie et mobilier urbain.

2008, DVD 136 - Signature d'un avenant n° 2 à la convention de concession avec la Société du parking du boulevard Saint-Germain pour proroger d'un an la concession pour la réalisation de travaux de mise en conformité et l'exploitation du parc de stationnement "Marigny-Vincennes".

2008, DVD 141 - Signature d'un avenant n° 1 au marché de fournitures courantes et services pour l'exploitation et la maintenance multi-technique des locaux du PC Lutèce 231 substituant la société Opteor IDF Tertiaire SAS à la société Sonex SAS.

2008, DVD 149 - Approbation du principe et des modalités d'aménagement de la rue Doudeauville (18e).

2008, DVD 160 - Approbation du programme 2008 d'aménagements de sécurité des carrefours éligibles aux subventions de la région Ile-de-France et autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter les subventions correspondantes.

2008, DVD 164 - Signature d'une convention avec la SNCF relative à la surveillance des anciennes carrières accessibles situées sous les installations ferroviaires.

2008, DVD 166 - Attribution d'un marché de maîtrise d'oeuvre conception et réalisation portant sur la mise en conformité des quatre passages souterrains porte de Pantin du boulevard périphérique (19e) et autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché.

2008, DVD 181 - Signature d'un avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre pour à l'aménagement de la rue André Bréchet (17e).

2008, DVD 203 - Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

2008, DVD 100 - Indemnisation amiable de l'Alliance Batellière de la Sambre Belge (ABSB) en réparation de l'avarie subie par la péniche "Barkass" en raison du heurt d'un haut-fond sur le canal de l'Ourcq le 18 septembre 2007.

Mme Annick LEPETIT, Mme Anne LE STRAT, rapporteures.

2008, DPE 46 - Signature d'un avenant à la convention de groupement de commandes signée avec la SAGEP-Eau de Paris afin de mutualiser les procédures d'achat pour la réalisation de travaux nécessaires aux opérations préparatoires à l'extension de la nouvelle tranche du tramway T3, sur les réseaux d'eau, les égouts et les galeries d'eau.

2008, DPE 47 - Signature d'un avenant n°1 au marché passé avec le groupement d'entreprises SAGEP-EAU DE PARIS / OGI pour la maîtrise d'oeuvre des travaux de modification des réseaux d'eau et d'assainissement concernés par l'extension du tramway T3

2008, DPE 50 - Renouvellement de l'adhésion de la Ville de Paris à la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR) et versement de la cotisation pour l'année 2008.

2008, DPE 56 - Approbation des modalités de passation d'un marché pour la fourniture de blocs d'alimentation des systèmes de temporisation des réservoirs de chasse du réseau d'assainissement parisien.

2008, DPE 57 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt, par le Syndicat Interdépartemental pour l'Assainissement de l'Agglomération Parisienne (SIAAP), d'une demande de permis de démolir d'un bâtiment dépendant de la "Ferme des Noyers" sur le territoire de la commune de Saint-Germain-en-Laye (Yvelines).

2008, DPE 58 - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux de modification des galeries d'eau, conduites d'eau et ouvrages d'assainissement pour l'extension du tramway T3.

2008, DPE 66 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt par la Société Anonyme de Gestion des Eaux de Paris (SAGEP) d'une déclaration de travaux relative au renforcement des protections périmétriques nord de l'usine d'Ivry (Val-de-Marne).

2008, DPE 68 - Signature d'un contrat de transaction avec la société anonyme française d'études et de gestion (SAFEGE) dans le cadre du règlement d'une réclamation suite à l'exécution de l'étude d'actualisation du calage du modèle mathématique du réseau d'assainissement parisien.

2008, DU-DF 154 - Cession de deux parcelles communales situées à Dampierre sur Avre (Eure et Loir) au profit du Conseil général d'Eure et Loir.

2008, DU-DF 158 - Cession par voie d'adjudication publique de la propriété communale située 129, rue Gambetta à Verneuil sur Avre (Eure), composée de deux parcelles P 600 et P 601.

2008, DVD 52 - Approbation du principe et des modalités de la reconstitution des plantations d'alignement sur les berges du Canal de l'Ourcq dans les communes de Crégy les Meaux et Varreddes (Seine et Marne).

2008, DVD 87 - Approbation du principe et des modalités de la mise en chômage du canal Saint-Martin.

2008, DVD 101 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de licence de marque et de noms de domaine pour le port de plaisance de l'Arsenal et la halte nautique du Bassin de la Villette avec la société dédiée FAYOLLE MARINE.

2008, DVD 161 - Indemnisation amiable de MAAF ASSURANCES en réparation des dommages occasionnés à son assuré à Meaux (Seine-et-Marne).

2008, DVD 162 - Indemnisation amiable de différents tiers en réparation de la perte d'exploitation occasionnée par l'immobilisation de leurs péniches lors d'une panne d'écluse sur le canal Saint Denis entre le 27 septembre et 4 octobre 2006.

Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

2008, DLH 36 - Location par bail emphytéotique au profit de "Paris-Habitat - OPH" de l'immeuble communal situé 77, avenue de Villiers (17e).

2008, DLH 66 - Réalisation par la RIVP, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme comportant 3 logements PLUS et 3 logements PLS situé 7 à 23, rue d'Alsace et 144 à 146, rue du Faubourg Saint-Denis (10e).

2008, DLH 73 - Réalisation par l'OPAC de Paris d'un programme de réhabilitation "PALULOS" du groupe "Saussure" situé 28, rue de Saussure (17e).

2008, DLH 78 - Location par bail emphytéotique au profit de "Paris Habitat - OPH" de l'immeuble communal situé 2, rue Beaubourg (4e).

2008, DLH 86 - Location par bail emphytéotique à la RIVP de l'immeuble communal situé 209 à 213, rue La Fayette et 37 à 39, rue Louis Blanc (10e).

2008, DLH 91 - Subvention à la Fédération du Logement de Paris (11e). - Montant : 15.000 euros.

2008, DLH 97 - Transfert au profit de la SA "Immobilière 3 F" d'une garantie d'emprunt initialement accordée à la SA "France Habitation".

2008, DLH 98 - Réhabilitation par l'association FREHA de 10 logements ANAH situés 21, rue du Maroc (19e).

2008, DLH 99 - Réalisation par la SADIF, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme comportant 6 logements PLUS, 2 logements PLA-I et 4 logements PLS, 70, rue de Clignancourt (18e).

2008, DLH 100 - Conclusion avec "Paris-Habitat - OPH" d'un avenant à la convention de gestion conclue le 1er avril 2004 relative aux biens communaux devant faire l'objet d'une cession ou d'un transfert à cet organisme par voie de bail emphytéotique.

2008, DLH 101 - Modification de la délibération DLH 413 des 17-18-19 décembre 2007 autorisant la conclusion d'un bail emphytéotique au profit de l'OPAC de Paris pour la location de l'immeuble communal 139, rue des Poissonniers (18e).

2008, DLH 102 - Réalisation par l'OPAC de Paris d'un programme de réhabilitation "PALULOS" du groupe "Télégraphe", 17, rue Saint-Fargeau - 12, rue du Télégraphe (20e).

2008, DLH 104 - Autorisation au représentant de la Ville de Paris de voter en assemblée générale, d'une part l'aliénation de parties communes et d'autre part leur acquisition par la Ville de Paris, dans l'immeuble en copropriété, 36, rue de Terre Neuve (20e).

2008, DLH 107 - Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 17 logements PLAI, 8 logements PLUS et 2 locaux d'activités situé 51-53, rue Bichat (10e).

2008, DLH 113 - Location par bail emphytéotique à la RIVP de l'ensemble immobilier situé 18, rue de la Voûte (12e).

2008, DLH 114 - Réalisation par l'OPAC de Paris d'un programme de résidentialisation et de réhabilitation "PALULOS" du groupe "Gérard de Nerval" (18e).

2008, DLH 115 - Réalisation par l'OPAC de Paris d'un programme de résidentialisation du groupe "Flandre-Tanger" situé 49-53-55, avenue de Flandre et 24 et 28, rue de Tanger (19e).

2008, DLH 116 - Réalisation par l'OPAC de Paris d'un programme de résidentialisation du groupe "Amiral Mouchez", 8387, rue de l'Amiral Mouchez (13e).

2008, DLH 117 - Réalisation par l'OPAC de Paris d'un programme d'amélioration de la qualité de service (AQS) et de résidentialisation du groupe "Schneider", 2-4, rue Frédéric Schneider (18e).

2008, DLH 118 - Réalisation par l'OPAC de Paris d'un programme de résidentialisation du groupe "Piat-Faucheur-Envierges", allée du Père Julien Dhuit et 23, rue des Envierges (20e).

2008, DLH 119 - Réalisation par l'OPAC de Paris d'un programme d'amélioration de la qualité de service (AQS) et de résidentialisation du groupe "Marcel Sembat", 1-3, rue Marcel Sembat (18e).

2008, DLH 136 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour un emprunt PEX à contracter par "Antin Résidences" en vue de l'acquisition d'un ensemble immobilier de la SNI, 10 A, impasse Marteau - rue Valentin Abeille (18e).

2008, DLH 149 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir, visant les propriétés communales 4-6, rue de Colmar et 154, rue de Crimée - 2, rue de Colmar (19e).

2008, DLH 151 - Location par bail emphytéotique au profit de "Paris-Habitat - OPH" de l'immeuble communal situé 120, rue du Chemin Vert (11e).

2008, DLH 152 - Location par bail emphytéotique, au profit de "Paris-Habitat - OPH", des propriétés communales, 101 à 105, rue des Haies et 1, impasse Gros (20e).

2008, DLH 153 - Prorogation de la garantie de la Ville de Paris pour l'emprunt PLA-I à contracter par la SA d'HLM "le Logement Urbain" en vue du financement d'un programme de réhabilitation de 5 PLA-I dans un immeuble situé 346, rue Lecourbe (15e).

2008, DLH 158 - Garantie d'emprunt complémentaire de la Ville de Paris pour la réalisation par "Paris-Habitat - OPH" d'un programme de construction de 5 logements PLS, 62, rue Nicolo (16e).

2008, DLH 160 - Location par bail emphytéotique, au profit de "Paris-Habitat - OPH", de la propriété communale, 48, boulevard Arago - 28, rue de la Glacière (13e).

2008, DLH 162 - Location par bail emphytéotique, au profit de la Régie Immobilière de la Ville de Paris (RIVP), de l'immeuble communal situé 71 bis, rue de Gergovie (14e).

2008, DLH 163 - Location par bail emphytéotique, au profit de la Régie Immobilière de la Ville de Paris (RIVP) de l'immeuble communal situé 50, rue Daguerre (14e).

2008, DLH 164 - Réalisation par la RIVP, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme comportant 5 logements PLUS situé 6-8, rue Varet (15e).

2008, DLH 166 - Location par bail emphytéotique, au profit de la SGIM, de l'immeuble communal situé 169, rue du Château (14e).

2008, DLH 178 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'emprunts bancaires à contracter par "Paris-Habitat - OPH" en vue du financement de locaux d'activités compris dans divers programmes de l'Office.

2008, DLH 180 - Location par bail emphytéotique, au profit de la société "Immobilière 3F", des lots communaux dépendant de l'immeuble en copropriété 12, rue Louis Philippe à Neuilly-sur-Seine.

2008, DU 41 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d'adjudication publique d'une cave (lot n° 116) dépendant de l'immeuble situé 25, rue Charlemagne (4e).

2008, DU 44 - Mise en oeuvre d'une déclaration d'utilité publique sur l'immeuble 48, rue d'Aubervilliers (19e).

2008, DU 79 - Mise en oeuvre de la procédure préalable à l'acquisition de l'immeuble situé 45, rue Davy (17e) dans le cadre de la loi Vivien.

2008, DU 153 - Vente de l'immeuble situé 9, rue de Crimée (19e) à la SA d'HLM "Batigère Ile-de-France".

M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

2008, DASCO 30 - Subventions aux écoles supérieures d'arts appliqués (2e tranche, hors travaux) - Montant total : 762.056 euros.

2008, DASCO 53 - Subventions à trois associations pour l'opération "1000 ambassadrices pour les sciences à Paris". Montant total : 15.000 euros.

2008, DASCO 72 - Signature d'une convention avec l'Ecole du Louvre (1er) pour l'attribution d'une subvention destinée au financement des cours d'histoire de la Ville de Paris. Montant : 16.000 euros.

2008, DASCO 146 - Nouvelles modalités de gestion et de tarification de la restauration à l'Ecole d'art Estienne (13e).

2008, DASCO 154 - Subvention au CNRS pour l'organisation de la manifestation "Couleurs sur Corps". - Montant : 20.000 euros.

2008, DASCO 155 - Subvention à l'Institut Pierre Mendès France - Montant : 8.000 euros.

2008, DASCO 157 - Subvention à l'Université Sorbonne Nouvelle - Paris III pour l'organisation des "Doctoriales". Montant : 10.000 euros.

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

2008, DAJ 18 - Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d'appel d'offres les 1er, 15 juillet et 3, 9 et 16 septembre 2008.

2008, DDATC 135 - Subvention à l'association des Conciliateurs de justice de la Cour d'Appel de Paris (1er) Montant : 4.000 euros.

2008, DDATC 136 - Subvention à l'Union départementale Paris (UD 75) de l'association "Consommation logement et cadre de vie" - CLCV (15e). - Montant : 6.000 euros.

2008, DPA 191 - Approbation du principe et des modalités de passation de quatre marchés à bons de commande pour des travaux de maintenance et de modernisation des installations de génie climatique dans les établissements municipaux situés dans Paris et sa proche banlieue. - Signature des marchés correspondants.

2008, SG 101 - Signature d'un avenant à la convention signée avec l'association "Môm'artre" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 40.000 euros.

Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

2008, DFPE 11 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec la Fondation "Oeuvre de la Croix Saint Simon" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective "La Providence" (7e). - Montant : 384.065 euros.

2008, DFPE 16 - Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association "Gribouille Alésia" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective 11 ter-11 quater, rue d'Alésia (14e). - Montant : 321.759 euros.

2008, DFPE 17 - Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'Association d'éducation populaire Notre-Dame-des-Champs - Montparnasse Rencontres pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie, boulevard du Montparnasse (14e). - Montant : 33.385 euros.

2008, DFPE 18 - Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association "Oeuvre d'Education Populaire Familiale du Petit Montrouge" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie, "Les P'tits Loups" (14e). - Montant : 36.561 euros.

2008, DFPE 19 - Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'Association familiale catholique Saint-Pierre Saint-Dominique pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie, rue des Suisses (14e). Montant: 51.880 euros.

2008, DFPE 20 - Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association "La Planète des Enfants" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de l'équipement multi-accueil, Villa Moderne (14e). - Montant : 84.645 euros.

2008, DFPE 24 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec la Fondation "Oeuvre de la Croix Saint-Simon" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la multi-structure "La Fée Tiphaine" (15e). - Montant : 155.128 euros.

2008, DFPE 26 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec la Fondation "Oeuvre de la Croix Saint-Simon" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la multi-structure "La Souris Verte" (17e). - Montant : 326.728 euros.

2008, DFPE 28 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec la Fondation "Oeuvre de la Croix Saint-Simon" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la multi-structure "La Môme" (19e). - Montant : 169.568 euros.

2008, DFPE 33 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec la Fondation "Oeuvre de la Croix Saint-Simon" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective "Crèche Laïque du Quartier du Père-Lachaise" (20e). - Montant : 442.292 euros.

2008, DFPE 34 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec la Fondation "Oeuvre de la Croix Saint-Simon" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche familiale "Crèche Familiale Sainte Amélie" (20e). Montant : 193.068 euros.

2008, DFPE 36 - Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'Association franco-asiatique pour l'enfance (AFAPE) pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective, rue Yves Toudic (10e). Montant : 148.000 euros.

2008, DFPE 40 - Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association "Croix-Rouge française" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective "Gabriel de Mun" (10e). - Montant : 380.246 euros.

2008, DFPE 43 - Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association "La Cool Douche" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale, rue d'Alésia (14e). - Montant : 121.903 euros.

2008, DFPE 44 - Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association "La Porte Entr'Ouverte" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale, rue Hippolyte Maindron (14e). - Montant : 62.535 euros.

2008, DFPE 45 - Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association "Croix-Rouge française" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective "Fénelon Charles" (14e). - Montant : 393.238 euros.

2008, DFPE 47 - Signature d'un avenant à la convention passée avec la Fondation "Oeuvre de la Croix Saint-Simon" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective "Crèche collective Sainte-Amélie" (20e). - Montant : 430.903 euros.

2008, DFPE 48 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec la Fondation "Oeuvre de la Croix Saint-Simon" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie de plein air "Chalet du Champs de Mars" (7e). Montant : 177.999 euros.

2008, DFPE 54 - Signature d'une convention avec la fondation "Oeuvre de la Croix Saint-Simon" pour l'attribution d'une subvention pour la réalisation de travaux de réhabilitation de la crèche "Bethléem" (6e). - Montant : 347.168 euros.

2008, DFPE 61 - Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association "Les jeunes heures" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale (3e). - Montant : 3.518 euros.

2008, DFPE 63 - Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association "Relais 59" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie (12e). Montant : 43.226 euros.

2008, DFPE 66 - Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'Association générale des familles de Paris 12" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie "Croque Nuage" (12e). - Montant : 68.643 euros.

2008, DFPE 68 - Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association "Les Pieds Tendres" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale (12e). - Montant : 34.824 euros.

2008, DFPE 69 - Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association "Les Gardons" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale (12e). - Montant : 54.651 euros.

2008, DFPE 70 - Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association "Les Crocos" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale (12e). - Montant : 90.935 euros.

2008, DFPE 72 - Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association "Accueil et Reclassement Féminin Oeuvre des Gares" (A.R.F-O.G.) pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective (12e). Montant : 59.118 euros.

2008, DFPE 73 - Signature d'une convention avec l'association "ABC Puériculture" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective "Arc en Ciel" (15e). - Montant : 57.575 euros.

2008, DFPE 76 - Signature d'une convention avec l'association "ABC Puériculture" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective "Violet" (15e). Montant : 80.510 euros.

2008, DFPE 80 - Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association "E.C.L.O.R.E" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie (15e). Montant : 72.417 euros.

2008, DFPE 83 - Signature d'un avenant à la convention passée avec l'Association familiale Notre-Dame de Nazareth pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie "Les Gémeaux" (15e). - Montant : 25.763 euros.

2008, DFPE 84 - Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association "La Halte d'enfants Varet - Saint-Charles" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie "La Coccinelle" (15e). - Montant : 55.541 euros.

2008, DFPE 85 - Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association "Au Rendez-vous des bout'chou" Halte-crèche pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie (15e). - Montant : 101.194 euros.

2008, DFPE 87 - Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec le Centre de Protection Maternelle et Infantile (PMI) "La Goutte de Lait Saint-Léon" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie (15e). Montant : 126.191 euros.

2008, DFPE 89 - Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association "Calinot Singe" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale (15e). - Montant : 19.650 euros.

2008, DFPE 90 - Signature d'un avenant n° 2 à la convention passé avec l'association "Croix-Rouge Française" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie (15e). - Montant : 84.188 euros.

2008, DFPE 95 - Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association "Les enfances" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale (18e). - Montant : 65.858 euros.

2008, DFPE 104 - Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association "ABC Puériculture" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie "Teddy Club" (16e). - Montant : 99.710 euros.

2008, DFPE 105 - Signature d'une convention avec l'association "ABC Puériculture" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement du service de garde d'enfants à domicile au bénéfice des familles parisiennes (16e). - Montant : 65.457 euros.

2008, DFPE 106 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association "ABC Puériculture" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie "La Cité des Ours" (18e). - Montant : 150.572 euros.

2008, DFPE 110 - Signature d'une convention passée avec l'Association pour l'Education et l'Animation des Jeunes pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective "Les Benjamins du 20e" (20e). - Montant : 114.248 euros.

2008, DFPE 119 - Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'Association pour l'Education et l'Animation des Jeunes pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement du jardin d'enfants "Les Benjamins du 20e" (20e). Montant : 24.675 euros.

2008, DFPE 125 - Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association "Le Repaire des Lutins" pour attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale du même nom (20e). - Montant : 66.923 euros.

2008, DFPE 128 - Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association "Caramel" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie "La Maison des Ours" (12e). - Montant : 120.415 euros.

2008, DFPE 129 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec la Fondation "Oeuvre de la Croix Saint-Simon" pour attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective en appartements "Framboise" (19e). Montant : 286.796 euros.

2008, DFPE 135 - Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association "La Croix-Rouge française" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective "Saint-Pierre du Gros Caillou" (7e). Montant : 566.060 euros.

2008, DFPE 140 - Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association "APETREIMC" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie "Le Chalet" (10e). - Montant : 145.564 euros.

2008, DFPE 141 - Signature d'une convention avec l'association "Saint-Simon" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement du jardin d'enfants "Les Lutins" (7e). - Montant : 12.615 euros.

2008, DFPE 143 - Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association "La Passerelle" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie "Outremer" (13e). - Montant : 146.495 euros.

2008, DFPE 144 - Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association "A.I.R.A.P." pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie "l'Envolée" (13e). - Montant : 103.081 euros.

2008, DFPE 148 - Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association "Enfant Présent" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche familiale Gourdault (13e). - Montant : 337.095 euros.

2008, DFPE 150 - Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association "APETREIMC" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie "Trotte-Lapins" (15e). - Montant : 138.792 euros.

2008, DFPE 151 - Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association "APETREIMC" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie "RAM DAM" (18e). - Montant : 211.440 euros.

2008, DFPE 156 - Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association "Centre d'Actions Locales du XVIIIe" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie "La Toupie" (18e). - Montant : 145.971 euros.

2008, DFPE 157 - Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association "Enfant Présent" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche familiale Panoyaux (20e). - Montant : 75.880 euros.

2008, DFPE 158 - Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association "Enfant Présent" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche familiale Marcadet (18e). - Montant : 386.851 euros.

2008, DFPE 165 - Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association "Enfant Présent" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil (18e). - Montant : 81.095 euros.

2008, DFPE 167 - Signature d'un avenant n° 2 à la convention avec l'association "Enfant Présent" pour le fonctionnement d'un établissement, type crèche collective 70, rue des Panoyaux (20e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 66.462 euros.

2008, DFPE 168 - Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association "La Croix-Rouge française" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective "La Butte aux Cailles" (13e). - Montant : 245.579 euros.

2008, DFPE 178 - Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association "Ganone" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective "Ganone" (4e). - Montant : 142.891 euros.

2008, DFPE 180 - Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'Association pour le développement de la pré-scolarisation - A.D.P.S. pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie "Atelier Berlioz" (9e). - Montant : 136.362 euros.

2008, DFPE 182 - Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association "Mini Coccinelles" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie "Mini Coccinelles" (11e). - Montant : 34.460 euros.

2008, DFPE 183 - Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association "Bidibule et Gribouille" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie "Gribouille" (11e). - Montant : 150.390 euros.

2008, DFPE 184 - Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association "Mosaïque, l'Atelier des Enfants" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie (11e). - Montant : 60.306 euros.

2008, DFPE 185 - Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association "La Cours des Noues" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie "La Cour des Noues" (11e). - Montant : 126.000 euros.

2008, DFPE 193 - Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association "Haut comme trois pommes" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie "Haut comme trois pommes" (11e). Montant : 95.311 euros.

2008, DFPE 196 - Signature d'une convention passée avec l'association "Le Petit d'Homme - Jardin d'enfants Montessori" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement du jardin d'enfants (11e). - Montant : 26.800 euros.

2008, DFPE 201 - Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association "Union départementale des associations familiales de Paris - U.D.A.F. de Paris" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie "Necker" (15e). - Montant : 48.792 euros.

2008, DFPE 202 - Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association "Croix-Rouge française" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective "Marie Ernest May" (17e). - Montant : 273.402 euros.

2008, DFPE 203 - Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association "Solidarité Roquette" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie "les Pitchouns" (11e). - Montant : 72.078 euros.

2008, DFPE 206 - Signature d'un avenant à la convention passée avec l'Association générale des familles du 17e pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie "Le P'tit Jardin" (17e). - Montant : 36.080 euros.

2008, DFPE 207 - Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association "Centre Epinettes Famille Insertion Accueil" (C.E.F.I.A.) pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie "Kellner" (17e). - Montant : 26.959 euros.

2008, DFPE 208 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association "Les Maisons des Tout-Petits" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie "La Maison des Tout-Petits" (17e). - Montant : 152.734 euros.

2008, DFPE 210 - Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association "Union Départementale des Associations Familiales de Paris - U.D.A.F de Paris" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie "La Jonquière" (17e). - Montant : 37.638 euros.

2008, DFPE 214 - Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association "Caravansérail Développement" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de sa ludothèque (13e). - Montant : 83.083 euros.

2008, DFPE 215 - Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'Association Initiatives Rencontres et Solidarité 10e pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de sa halte-garderie (10e). - Montant : 120.672 euros.

2008, DFPE 217 - Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'Association générale des Familles du XVIe pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de sa halte garderie (16e). - Montant : 7.590 euros.

2008, DFPE 218 - Signature d'une convention avec l'association ''Le Jardin d'Enfants de l'Organisation des Nations Unies à Paris" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement du jardin d'enfants (16e). - Montant : 29.790 euros.

2008, DFPE 219 - Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association "Le Dauphin Bleu" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective (18e). - Montant : 52.119 euros.

2008, DFPE 225 - Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association "Croix-Rouge française" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de sa crèche collective (19e). - Montant : 37.058 euros.

2008, DFPE 226 - Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association "Crèche Avenir" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de sa crèche collective (19e). - Montant : 63.920 euros.

2008, DFPE 228 - Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association "Espace 19" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de sa crèche collective (19e). - Montant : 38.013 euros.

2008, DFPE 230 - Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association "Plaisir d'enfance" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de son établissement de type multi-accueil (19e). - Montant : 90.485 euros.

2008, DFPE 235 - Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association "Espace 19" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de sa halte-garderie (19e). - Montant : 59.413 euros.

2008, DFPE 237 - Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association "Espace 19" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de sa halte-garderie (19e). - Montant : 30.679 euros.

2008, DFPE 238 - Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association "Espace 19" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de sa halte-garderie (19e). - Montant : 60.303 euros.

2008, DFPE 239 - Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association "L'Atelier des Enfants" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie (19e). - Montant : 45.481 euros.

2008, DFPE 242 - Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association "Les Petits Loups - Crèche parentale" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de sa crèche parentale (19e). - Montant : 82.428 euros.

2008, DFPE 243 - Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association "L'Ile aux Trésors" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de sa crèche parentale (19e). - Montant : 64.310 euros.

2008, DFPE 245 - Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association "Les 19e Rugissants" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de sa crèche parentale (19e). - Montant : 55.279 euros.

2008, DFPE 246 - Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association "Les Petits Lardons" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de sa crèche parentale (10e). - Montant : 144.753 euros.

2008, DFPE 247 - Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association "Les Zèbres de l'Atlas" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de sa halte-garderie (10e). - Montant : 67.767 euros.

2008, DFPE 248 - Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association "La Nouvelle Etoile des Enfants de France" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de sa crèche collective (19e). - Montant : 66.878 euros.

2008, DFPE 253 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec la Caisse d'Allocations Familiales de Paris pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie "Charenton" (12e). - Montant : 88.315 euros.

2008, DFPE 254 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec la Caisse d'allocations familiales de Paris pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie "Chevaleret" (13e). - Montant : 79.061 euros.

2008, DFPE 255 - Signature d'un avenant à la convention passée avec la Caisse d'allocations familiales de Paris pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie "Boutroux" (13e). - Montant : 75.502 euros.

2008, DFPE 256 - Signature d'un avenant à la convention passée avec la Caisse d'allocations familiales de Paris pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie "Belliard" (18e). - Montant : 20.800 euros.

2008, DFPE 257 - Signature d'un avenant à la convention passée avec la Caisse d'Allocations Familiales de Paris pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie "Tanger" (19e). - Montant : 60.376 euros.

2008, DFPE 262 - Signature d'un avenant à la convention entre la Ville de Paris et l'association "Oeuvre de Secours aux Enfants", gestionnaire du lieu d'accueil enfants parents dénommé "La Maison des Sources", 83, rue Julien-Lacroix (20e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 121.670 euros.

2008, DFPE 263 - Signature un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association "Aire de Famille" gestionnaire du lieu d'accueil enfants-parents "Le Coquelicot" (19e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 64.449 euros.

2008, DFPE 265 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention entre la Ville de Paris et l'association "Les Equipes d'Amitié", gestionnaire du lieu d'accueil enfants parents "La Caragole" (10e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 45.213 euros.

2008, DFPE 266 - Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association "Horizons" (10e) gestionnaire d'un lieu d'accueil enfants-parents pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 50.424 euros.

2008, DFPE 267 - Signature de deux avenants n° 1 aux conventions pluriannuelles de fonctionnement avec l'association "L'Arbre Bleu", gestionnaire du lieu de parole et du lieu d'information dénommés "L'Arbre Bleu". - Montant : 91.251 euros.

2008, DFPE 268 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention entre la Ville de Paris et l'association "Parler à d'autres", gestionnaire du lieu de parole dénommé "Les P'tits, les Grands" (9e), pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 110.212 euros.

2008, DFPE 270 - Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée entre la Ville de Paris et la "Fondation de Rothshild", gestionnaire du lieu d'accueil enfants parents dénommé "L'Ilot Bébés" (13e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 122.758 euros.

2008, DFPE 296 - Dépôt de permis de construire pour une halte-garderie de 25 places (18e). - Montant : 1.450.000 euros.

2008, DFPE 303 - Approbation et signature d'un contrat de transaction entre la SAGI, mandataire de la Ville de Paris, et la société Terrassement et Réseaux Divers (TRD), titulaire d'un marché de travaux pour la réalisation d'une crèche collective de 30 berceaux, 10-12, rue Daubigny (17e).

2008, DFPE 313 - Signature d'une convention passée avec l'association "Union Départementale des Associations Familiales de Paris-U.D.A.F. de Paris" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie "Jardin du Ranelagh" (16e). - Montant: 15.177 euros.

2008, DFPE 314 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec la Fondation "Oeuvre de la Croix Saint-Simon" gestionnaire d'un Relais Auxiliaires Parentales pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 22.264 euros.

2008, DFPE 316 - Signature d'une convention passée avec l'association "Enfance pour tous" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective "Les Réglisses" (20e). - Montant : 101.724 euros.

2008, DFPE 317 - Signature d'une convention passée avec la fondation "Oeuvre de la Croix Saint-Simon" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche familiale "Beaugrenelle" (15e). - Montant : 229.450 euros.

2008, DFPE 318 - Approbation et signature d'un avenant au marché de travaux conclu par la R.I.V.P., mandataire de la Ville de Paris, pour la réalisation d'une halte-garderie de 30 places (13e).

2008, DFPE 320 - Signature d'un marché de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'une crèche collective de 66 places, d'un logement de fonction, d'une halte-garderie de 30 places et d'un centre de PMI sur le lot 2 de la ZAC "Beaujon" (8e).

2008, DFPE 326 - Approbation et signature d'un avenant n° 2 au marché de travaux conclu par la RIVP, mandataire de la Ville de Paris, pour la réalisation d'une halte-garderie de 20 places, 25-27, rue de la Gaîté (14e).

2008, DFPE 328 - Signature d'une convention passée avec l'association "Oeuvre Nouvelle des Crèches Parisiennes" (O.N.C.P) pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective "Saint-Ambroise" (11e). - Montant : 159.399 euros.

2008, DFPE 332 - Signature d'un marché relatif à l'exploitation d'un établissement d'accueil collectif de petite enfance, 21, rue de Vaucouleurs (11e). - Montant : 2.083.707,67 euros.

2008, DPA 142 - Signature d'un avenant n° 1 au marché de travaux passé avec l'entreprise "Paris Ouest Construction SA" pour la restructuration et l'extension de la crèche et la création d'une halte-garderie situées 11 bis, rue Edouard Robert (12e).

2008, DPA 161 - Signature d'un avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre passé avec M. Bruno ROLLET, pour la construction d'une crèche collective et d'un jardin d'enfants secteur Léman/Belleville (19e).

2008, DPA 169 - Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration partielle à la crèche Sainte-Marthe, 26, impasse Sainte-Marthe (10e), et les modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2008, DFPE 112 - Signature d'une convention avec l'association "Gan Ménahem" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective "Heikhal Ménahem" (20e). - Montant : 216.830 euros.

2008, DFPE 115 - Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association "Gan Yossef Crèche et Jardin d'Enfants" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche familiale "Gan Yossef" (20e). - Montant : 322.464 euros.

2008, DFPE 117 - Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec la Fondation "CASIP COJASOR" (Comité d'Action Sociale Israélite de Paris et Comité Juif d'Action Sociale et de Reconstruction) pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie "Susanne et David Levy" (20e). - Montant : 219.430 euros.

2008, DFPE 130 - Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association "Gan Yossef Crèche et jardin d'enfants" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective "Gan Yossef" (20e). - Montant : 154.496 euros.

2008, DFPE 191 - Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association "Ozar Hatorah" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective "Ozar Hatorah" (11e). - Montant : 98.097 euros.

2008, DFPE 195 - Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association "Institutions Ganone Yad" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective "Ganone Yad" (11e) - Montant : 64.127 euros.

2008, DFPE 197 - Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association "Ozar Hatorah" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective "Ozar Hatorah" (13e). - Montant : 197.957 euros.

2008, DFPE 223 - Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association "Jeunesse Loubavitch" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective (19e). - Montant : 30.308 euros.

M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

2008, DPA 177 - Signature d'un avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre signé avec le groupement solidaire CHAUDIÈRE épouse FRÉNAK, JULLIEN et PARICA International relatif à l'aménagement d'une halte-garderie crèche et d'une bibliothèque 26, rue Chaptal (9e).

M. Christophe NAJDOVSKI et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

2008, DPP 2 - Subventions à 15 associations dans le cadre du programme Ville Vie Vacances 2008. - Montant total : 72.400 euros. - Signature d'une convention correspondante.

2008, DPP 3 - Signature d'une convention avec l'association "Paris Aide aux Victimes" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 80.000 euros.

2008, DPP 4 - Signature d'une convention avec l'association "Aide aux Victimes XVIII" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 7.000 euros.

2008, DPP 5 - Signature d'une convention avec l'association "Protection Civile de Paris" (18e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 6.000 euros.

2008, DPP 6 - Signature d'une convention avec l'association "Les Pupilles de l'Enseignement public de Paris" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 30.000 euros.

2008, DPP 7 - Signature d'une convention avec l'Association sportive et artistique des sapeurs-pompiers de Paris (ASASPP) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 18.000 euros.

2008, DPP 10 - Signature d'une convention avec l'association "Jeunesse Feu Vert Fondation Robert Steindecker" pour l'attribution d'une subvention dans le cadre du programme Ville Vie Vacances 2008. - Montant : 2.000 euros.

2008, PP 72 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d'appel d'offres de la Ville de Paris.

2008, PP 73 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer l'avenant n° 1 au marché du 31 octobre 2007, notifié le 2 novembre 2007 relatif à la maîtrise d'oeuvre de l'opération de rénovation des salles de restauration sociale de la Préfecture de police situées au 1er étage de l'immeuble sis 1, rue Massillon (4e).

2008, PP 74 - Approbation du principe de la passation d'un marché pour la fourniture de dotations vestimentaires destinées à différentes catégories de personnels de la Préfecture de police. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés correspondants.

2008, PP 75 - Modification de la délibération n° 2004 PP 67 des 7 et 8 juin 2004 fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation des concours externe et interne pour l'accès à l'emploi d'agent de maîtrise à la Préfecture de police.

2008, PP 76 - Modification de la délibération n° 2004 PP 72 des 7 et 8 juin 2004 fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation des concours externe et interne pour l'accès à l'emploi de technicien à la Préfecture de police.

2008, PP 77 - Signature d'une convention relative au remboursement par la Ville de Paris (Préfecture de police) des dépenses de téléphonie fixe prises en charge sur le budget de l'État.

2008, PP 78 - Approbation d'un projet de règlement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la Commune de Paris.

2008, PP 79 - Signature de marchés pour la réalisation de travaux de réhabilitation complète des façades et des dallages des sous-sols du poste de commandement de compagnie de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris à Clichy-sous-Bois (93390). - Individualisation d'une autorisation de programme de 4.436.000,00 euros TTC pour ladite opération.

2008, PP 80 - Signature d'une convention de groupement de commandes avec les services État de la Préfecture de police pour les services de gestion des frais inhérents aux remboursements des soins occasionnés par les accidents du travail des personnels de la Préfecture de police.

2008, PP 81 - Acquisition par la Ville de Paris (Préfecture de police) de lots de copropriété à usage de bureaux, propriété de M. Michel WEIL, dans l'immeuble situé 7, boulevard Morland (4e), en vue de regroupement des ASP des arrondissements centraux de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l'acte d'acquisition correspondant. - Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Individualisation d'une autorisation de programme de 3.165.000 euros pour l'opération correspondante.

2008, PP 82 - Maîtrise d'oeuvre pour la reconstruction d'un centre de secours de la BSPP sis 43-49, avenue Voltaire à Livry-Gargan (93). - Désignation du maître d'oeuvre. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le marché correspondant. Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Individualisation d'une autorisation de programme de 2.802.000,00 euros TTC pour l'opération correspondante.

2008, PP 83 - Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation du concours d'agent (e) de surveillance de Paris et de l'examen professionnel pour l'accès au grade d'agent (e) de surveillance de Paris principal (e) de la Préfecture de police.

2008, PP 84 - Approbation du principe de la fourniture de produits d'entretien, petits matériels de ménage et articles ménagers pour les services de la Préfecture de police de Paris.

M. Georges SARRE, rapporteur.

2008, SGRI 7 - Subvention à la Fédération Musique Espérance (20e). - Montant : 20.000 euros.

2008, SGRI 24 - Subvention attribuée à l'association "Médecins du Monde", 62, rue Marcadet (18e) pour ses deux programmes de la lutte contre le VIH/Sida au Bénin et en République Démocratique du Congo.

2008, SGRI 25 - Subvention attribuée à l'Association François Xavier Bagnoud, 20, rue Vignon (9e), pour la phase 3 de son projet d'appui global destiné aux orphelins, enfants vulnérables et familles indigentes affectés par le VIH/Sida à Kigali (Rwanda).

2008, SGRI 28 - Subvention à la compagnie "Théâtre du Soleil" (12e). - Montant : 20.000 euros.

2008, SGRI 29 - Subvention au Théâtre des Bouffes du Nord (10e). - 5.000 euros.

2008, SGRI 30 - Subvention à l'association "Les Yeux dans le Monde" (4e). - Montant : 5.000 euros.

2008, SGRI 31 - Subvention à l'association "Les Radiophonies" (6e). - Montant : 4.000 euros.

2008, SGRI 35 - Subvention à l'association "Théâtre Cà et Là" (94400 Vitry-sur-Seine). - Montant : 1.500 euros.

2008, SGRI 47 - Subvention au Comité Français pour la Solidarité Internationale (9e) pour l'organisation de l'édition 2008 de la campagne "AlimenTerre". - Montant : 10.000 euros.

2008, SGRI 50 - Signature d'un avenant à la convention avec le Groupement d'Intérêt Public ESTHER (12e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 170.000 euros.

2008, SGRI 52 - Signature d'une convention pour l'attribution d'une subvention au profit de l'association "Organisation Pan-Africaine de Lutte contre le Sida" (OPALS) (6e). - Montant : 311.616 euros.

2008, SGRI 53 - Subvention au "Groupe de recherche et de réalisations pour le développement rural" (GRDR) 66-72, rue Marceau 93109 Montreuil, pour son projet de soutien à 300 orphelins et enfants vulnérables face au VIH/Sida, conduit en partenariat avec l'association malienne "enfants de l'espoir".

M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

2008, DPVI 29 - Subventions d'investissement à 2 associations du quartier Politique de la Ville Porte Pouchet (17e). Montant total : 7.570 euros.

2008, DPVI 30 - Subvention d'investissement à l'association "Plus Loin" implantée dans le quartier Saint-Blaise (20e). Montant : 6.460 euros.

2008, DPVI 32 - Subvention d'investissement à une association du Quartier Politique de la Ville Amiraux-Simplon (18e). Montant total : 11.292 euros.

2008, DPVI 37 - Subventions à 16 associations créatrices d'emplois d'adultes-relais en complément de celles versées par l'Etat et signature de conventions avec 8 associations. - Montant total : 70.341 euros.

2008, DPVI 38 - Subvention d'investissement à l'association Passaj 13 (13e) du quartier politique de la Ville Masséna (13e). - Montant : 4.844 euros.

2008, DPVI 43 - Subventions à 5 associations menant des actions au titre de la Politique de la ville sur les quartiers "Porte Saint-Denis - Porte Saint-Martin" (10e) et "Fontaine-au-Roi" (11e). - Montant total : 7.500 euros.

2008, DPVI 56 - Signature d'une convention avec le Conseil régional d'Ile-de-France sur la politique de la ville pour 2008-2009.

Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

2008, DPVI 26 - Avenant n° 1 à la convention annuelle signée avec la Fédération des Centres Sociaux de Paris (FCS 75) pour l'attribution d'une subvention complémentaire relative à un dispositif d'accompagnement à la préparation du Diplôme Initial de Langue Française (DILF) - Montant : 10.000 euros.

Mme Gisèle STIEVENARD, Mme Pascale BOISTARD, rapporteures.

2008, DASES 102 - Signature d'une convention avec l'Association Générale des Familles (16e) pour l'attribution d'une subvention compensatrice de loyer. - Montant : 4.164 euros.

2008, DFPE 284 - Subvention à l'association "LOREM (Loisirs Résidentiels des Mariniers)" (14e) destinée à financer la "Ludothèque : lien social, familles, soutien à la parentalité, action éducatives". - Montant : 5.000 euros.

2008, DFPE 285 - Subvention à l'association "Plus Loin" (20e) destinée à financer l'action "Rencontre, découverte et ouverture en famille". - Montant : 3.000 euros.

2008, DFPE 286 - Subvention à l'association "Le Petit Ney" (18e) destinée à financer le "Pôle ludothèque". - Montant : 2.500 euros.

2008, DFPE 287 - Subvention à l'association "Culture 2+" (18e) destinée à financer les "Papothèques" africaine, maghrébine, chinoise et tamoule et l'action "Accueil des enfants en première année de maternelle dans leur langue maternelle". Montant : 9.500 euros.

2008, DFPE 288 - Subvention à l'association "Mission populaire - Foyer Le Picoulet" (11e) destiné à financer l'action "Accompagnement et médiation auprès des familles". - Montant : 3.000 euros.

2008, DFPE 289 - Signature d'une convention avec l'association "RSI La Ressource" (17e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 6.000 euros.

2008, DFPE 290 - Subvention au Comité d'Etablissement du Gérant de l'Infrastructure SNCF, 6 avenue François Mitterrand, La Plaine Saint-Denis (93), destinée à financer la ludothèque "Planète Jeux" (18e). - Montant : 27.000 euros.

2008, DFPE 291 - Signature d'une convention avec la fondation "Oeuvre de la Croix Saint-Simon" (20e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 9.000 euros.

2008, DFPE 305 - Subvention à l'association "Oeuvre de Protection des Enfants Juifs", 46, boulevard Voltaire (11e), destinée à financer la "Maison des Familles et des Cultures". Montant : 15.000 euros.

2008, DFPE 306 - Signature d'une convention avec l'association "Cafézoïde" (19e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 12.000 euros.

2008, DFPE 308 - Subvention à l'association "Caravansérail Développement" (13e) destinée à financer la "ludomobile". - Montant : 5.000 euros.

Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

2008, DASES 103 - Signature avec le Département de Paris d'une convention de mise à disposition précaire et gratuite pour des locaux situés au 163, avenue d'Italie (13e).

Mmes Olga TROSTIANSKY et Myriam EL KHOMRI , rapporteures.

2008, DASES 64 - Subvention à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - FNACA Comité du 19e arrondissement. - Montant : 950 euros.

2008, DASES 65 - Subvention à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie (FNACA) comité du 1er et 2e arrondissements. - Montant : 600 euros.

2008, DASES 76 - Signature d'une convention avec le Comité Départemental de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - F.N.A.C.A pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 33.280 euros.

2008, DASES 78 - Signature d'une convention avec l'Association Des Cinq Communes - Compagnon de la libération (4e) pour l'attribution d'une subvention - Montant : 65.550 euros.

2008, DASES 84 - Subvention à "La Légion", Amicale des Anciens de la Légion Etrangère de Paris (7e) - Montant : 1.300 euros.

2008, DASES 85 - Subvention à l'association "Libération Nord - Le plus Ancien des Mouvements de la Résistance " (11e) - Montant : 2.000 euros.

2008, DASES 86 - Subvention à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie. Comité local du 20e. - Montant : 1.000 euros.

2008, DASES 87 - Subvention au Club Informatique F.N.A.C.A - PARIS (13e) en compensation du règlement du loyer de son local - Montant : 2.000 euros.

2008, DASES 88 - Subvention à la Fondation de la Résistance (7e) en règlement de ses loyers pour l'occupation de locaux communaux, 16-18 place Dupleix (15e). Montant : 12.067 euros.

2008, DASES 89 - Subvention à l'association Nationale des Anciens du R.I.C.M (Régiment d'Infanterie - Chars de Marine) (15e) pour le règlement de ses loyers et pour la poursuite de ses activités. - Montant : 2.785 euros.

2008, DASES 90 - Subvention à l'Amicale des Anciens des Services Spéciaux de la Défense Nationale (15e) pour le règlement de ses loyers - Montant : 1.944 euros.

2008, DASES 92 - Signature d'une convention avec l'association "Les Vieilles Tiges" (1er) pour l'attribution d'une subvention pour le règlement de ses loyers - Montant : 35.940 euros.

2008, DASES 93 - Subvention à la Fédération Nationale du Train (15e) pour le règlement de ses loyers. - Montant : 757 euros.

2008, DASES 94 - Signature d'une convention avec l'Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre - Service Départemental de Paris (5e) - pour l'attribution d'une subvention - Montant : 51.497 euros

2008, DASES 95 - Subvention à la Fédération Nationale des Blessés du Poumon - Combattants (13e) pour le règlement de ses loyers. - Montant : 10.620 euros.

2008, DASES 96 - Subventions à l'association "Les Amitiés de la Résistance" (15e) pour le règlement de ses loyers et pour la poursuite de ses activités. - Montant total : 7.530 euros.

2008, DASES 97 - Subvention à l'Union Départementale des déportés, internés et victimes de Guerre de la Seine (10e). - Montant : 600 euros.

2008, DASES 98 - Subvention à la Société d'Entraide des Membres de la Légion d'Honneur (7e) pour le règlement des loyers de sa section du 15e arrondissement. - Montant : 700 euros.

2008, DASES 100 - Subvention au Comité d'Entente des Anciens Combattants et Victimes de Guerre du 3e arrondissement. - Montant : 850 euros.

2008, DAC 141 - Lancement d'un appel d'offres ouvert en vue de la passation d'un marché à bons de commande pour la création, l'entretien et la restauration de plaques commémoratives et approbation des modalités d'attribution du marché.

2008, DAC 312 - Subvention à la Société d'Histoire des Juifs de Tunisie (S.H.J.T.) (9e). - Montant : 3.000 euros.

2008, DAC 406 - Subvention à l'Association pour la Mémoire des Enfants Juifs Déportés du 12e. - Montant : 3.450 euros.

2008, DAC 449 - Subvention à l'association "Ephata" pour le spectacle "Les petites haines ou le retour à la vie" présenté au Théâtre des Déchargeurs (1er) en 2008. - Montant : 1.000 euros.

Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

2008, DJS 15 - Signature d'une convention avec l'Office du Mouvement Sportif du 1er arrondissement pour l'attribution d'une subvention - Montant : 10.000 euros.

2008, DJS 22 - Signature d'une convention avec l'Office du Mouvement Sportif du 8e arrondissement pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 9.000 euros.

2008, DJS 29 - Signature d'une convention avec l'Office du Mouvement Sportif du 15e arrondissement pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 22.000 euros.

2008, DJS 30 - Signature d'une convention avec l'association "Office du Mouvement Sportif du 16e arrondissement" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 19.000 euros.

2008, DJS 31 - Signature d'une convention avec l'Office du Mouvement Sportif du 17e arrondissement pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 19.100 euros.

2008, DJS 43 - Subvention à l'Académie des Sports (16e). - Montant : 8.000 euros

2008, DJS 59 - Subventions à quinze associations parisiennes. - Montant total : 22.200 euros.

2008, DJS 69 - Subventions à quinze associations du 9e arrondissement. - Montant total : 19.000 euros.

2008, DJS 81 - Subventions à douze associations du 15e arrondissement. - Montant total : 15.350 euros.

2008, DJS 83 - Subventions à quatorze associations du 16e arrondissement. - Montant total : 26.750 euros.

2008, DJS 86 - Subventions à quinze associations du 18e arrondissement. - Montant total : 18.800 euros.

2008, DJS 87 - Subvention à l'association "Flèche Athlétic Club" (18e). - Montant : 6.300 euros.

2008, DJS 88 - Subventions à quinze associations du 19e arrondissement. - Montant total : 20.780 euros.

2008, DJS 98 - Signature d'une convention avec l'association "Ligue de Paris de Judo, Jujitsu, Kendo et Disciplines Associées" (14e) pour l'attribution d'une subvention - Montant : 32.000 euros.

2008, DJS 99 - Signature d'une convention avec l'association "Club Athlétique de Paris" (14e) pour l'attribution d'une subvention - Montant : 100.000 euros.

2008, DJS 101 - Signature d'une convention avec l'association "GRS Paris Centre" (1er) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 29.000 euros.

2008, DJS 104 - Signature d'une convention avec l'"Association Sportive du Bon Conseil" (7e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 15.000 euros.

2008, DJS 105 - Signature d'une convention avec l'association "Entente Sportive Petits Anges 7ème" (7e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 13.500 euros.

2008, DJS 106 - Signature d'une convention avec l'association " Paris Amicale Camou " (7e) pour l'attribution d'une subvention - Montant : 12.000 euros.

2008, DJS 109 - Signature d'une convention avec l'association "Espérance de Reuilly" (12e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 18.000 euros.

2008, DJS 112 - Signature d'une convention avec l'association "Sporting Club de Paris" (13e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 26.500 euros.

2008, DJS 119 - Signature d'une convention avec l'association "Jeunesse Athlétique de Montrouge" (14e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 13.000 euros.

2008, DJS 121 - Signature d'une convention avec l'association "Roc 14" (14e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 8.000 euros.

2008, DJS 122 - Signature d'une convention avec l'association "Paris Alésia Football Club" (14e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 44.000 euros.

2008, DJS 123 - Signature d'une convention avec l'association "Rugby Club Paris 15" (15e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 10.000 euros.

2008, DJS 134 - Signature d'une convention avec l'association "Paris Basket 18" (18e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 25.000 euros.

2008, DJS 136 - Signature d'une convention avec l'association "Amicale Manin Sport Paris" (19e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 13.000 euros.

2008, DJS 137 - Signature d'une convention avec l'association " FC Solitaires Paris Est " (19e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 15.000 euros.

2008, DJS 138 - Signature d'une convention avec l'association "Club Sportif Multisport du 20e" (20e) pour l'attribution d'une subvention - Montant : 12.200 euros.

2008, DJS 139 - Signature d'une convention avec l'association "Coopyr Sportif" (20e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 9.200 euros.

2008, DJS 140 - Signature d'une convention avec l'association "Ménilmontant Patro Sports" (20e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 12.000 euros.

2008, DJS 186 - Subvention à l'association "BAZIK". Montant : 900 euros.

2008, DJS 199 - Subvention au Comité d'Ile de France de Lutte. - Montant : 10.000 euros.

2008, DJS 200 - Subvention à la Fédération Française d'Escrime - Montant : 15 000 euros.

2008, DJS 207 - Subvention au Club des Français Volants pour l'organisation du championnat de France des clubs 2008 de patinage artistique. Montant : 5.000 euros.

2008, DJS 210 - Subvention à la Fédération Française de Football Américain pour l'organisation de la finale du championnat de France de football américain - Montant : 7.000 euros

2008, DJS 216 - Signature d'une convention avec l'association Sporting Club International pour l'attribution d'une subvention - Montant : 25 000 euros.

2008, DJS 221 - Subvention à l'association P.U.C. Volley-Ball (13e) pour la saison 2008-2009 - Montant : 1.175.700 euros.

2008, DJS 222 - Subvention à la société anonyme sportive Stade Français Paris pour la saison 2008-2009 - Montant : 823.225 euros.

2008, DJS 223 - Subvention à la société anonyme sportive Paris Levallois - Montant : 613.920 euros

2008, DJS 224 - Subvention à la société anonyme sportive Paris Handball Club pour la saison 2008-2009 - Montant : 502.315 euros.

2008, DJS 226 - DF 73 - Exonération de la taxe sur les spectacles en faveur du Paris Saint-Germain concernant les sommes reversées aux associations "Alliance Maladies Rares" et "Enfance et Partage".

2008, DJS 232 - Signature d'une convention avec la Fédération Française d'Athlétisme (13e), pour l'attribution d'une subvention - Montant : 150 000 euros

2008, DJS 358 - Subvention à une association du 4e arrondissement. - Montant : 600 euros

2008, DJS 292 - Subventions à sept associations du 5e arrondissement. - Montant total : 6.080 euros.

2008, DJS 295 - Subventions à douze associations du 11e arrondissement. - Montant total : 17.700 euros.

2008, DJS 296 - Subventions à treize associations du 12e arrondissement. - Montant total : 17.950 euros.

2008, DJS 298 - Subventions à neuf associations du 14e arrondissement. - Montant total : 9.300 euros.

2008, DJS 299 - Subventions à douze associations du 15e arrondissement. - Montant total : 11.620 euros.

2008, DJS 300 - Subventions à sept associations du 15e arrondissement. - Montant total : 5.850 euros.

2008, DJS 301 - Subventions à neuf associations du 17e arrondissement. - Montant total : 8.350 euros.

2008, DJS 303 - Subventions à dix-sept associations du 19e arrondissement. - Montant total : 26.600 euros.

2008, DJS 304 - Subventions à dix-neuf associations du 20e arrondissement. - Montant total : 21.600 euros.

2008, DJS 313 - Subvention à une association sportive dans le 11e arrondissement. - Montant : 8.000 euros.

2008, DJS 317 - Subvention au Comité Départemental de Savate Boxe Française de Paris pour l'organisation des Championnats du Monde - Montant : 10.000 euros.

2008, DJS 335 - Subvention à la Ligue Régionale d'Ile de France de Squash (15e) pour l'organisation des Internationaux de France 2008. Montant : 10 000 euros.

2008, DJS 359 - Subvention à l'association " Comité Départemental de Rugby de Paris" (18 e). - Montant : 11.000 euros.

2008, DJS 394 - Lancement d'un marché négocié relatif à la réfection de l'étanchéité et du carrelage du fond du bassin à la piscine Suzanne Berlioux (1er).

2008, DPA 111 - Approbation du principe de réalisation des travaux d'aménagement de locaux en vestiaires au stade Sébastien Charléty (13e) et des modalités de passation du marché de travaux.

2008, DPA 230 - Approbation du principe de la réalisation de prestations de contrôle technique des structures et des équipements techniques du Palais Omnisports de Paris-Bercy (12e) et des modalités de passation du marché correspondant.

2008, DPA 231 - Signature d'un avenant n° 1 au marché de travaux passé avec l'entreprise Eiffage Construction IDF Paris pour l'aménagement d'un gymnase dans les anciens locaux du Stadium 13 (13e).

2008, DPA 240 - Approbation du principe de la passation d'un marché à bons de commande pour la réalisation de travaux d'entretien, de maintenance et de renouvellement d'équipements électriques au Palais Omnisports de Paris-Bercy (12e) et des modalités de passation dudit marché.

2008, DPA 245 - Souscription de six avenants aux marchés de travaux relatifs à la construction d'un complexe sportif comprenant une piscine, trois salles de sport et un centre de remise en forme (20e).

M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

2008, DJS 100 - Signature d'une convention avec l'association "CAP Sport Art Aventure Amitié" (CAP-SAAA) (15e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 28.000 euros.

2008, DJS 198 - Signature d'une convention avec la Fédération Française Handisport pour l'attribution d'une subvention. - Montant 122.730 euros.

M. Jean VUILLERMOZ et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.