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Decembre 2003
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Déliberation

Subvention de fonctionnement à l'association Les Cris de Paris (9e) au titre de ses activités en 2003. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Décembre 2003 [2003 DAC 518]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 22 décembre 2003.
Reçue par le représentant de l'Etat le 22 décembre 2003.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal
Vu le projet de délibération en date du 2 décembre 2003 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention de fonctionnement à l'association Les Cris de Paris, 17, rue des Martyrs (9e) ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 9e arrondissement en date du 4 décembre 2003 ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 4.000 euros, est attribuée à l'association Les Cris de Paris, 17, rue des Martyrs (9e) et dont l'objet est de pratiquer la musique instrumentale en orchestre d'amateurs (X 03 626).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2003, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture".