Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Septembre 2008
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  

2008, Votes spécifiques.

Débat/ Conseil municipal/ Septembre 2008


 

M. Jean-Louis MISSIKA ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2008, DASES 116 - Signature d'une convention avec l'Institut Curie pour l'attribution d'une subvention d'une équipe de recherche médicale. - Montant : 96.900 euros

M. Jean-Louis MANO, Mme Halima JEMNI, MM. Gauthier CARON-THIBAULT, René DUTREY, Jean TIBERI et Mme Roxane DECORTE ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2008, DLH 36 - Location par bail emphytéotique au profit de "Paris-Habitat - OPH" de l'immeuble communal situé 77, avenue de Villiers (17e).

2008, DLH 58 - Location au bénéfice de "Paris-Habitat OPH" par bail emphytéotique d'une emprise de terrain faisant partie de la propriété communale située 45-47, avenue du Maréchal Fayolle (16e).

2008, DLH 73 - Réalisation par l'OPAC de Paris d'un programme de réhabilitation "PALULOS" du groupe "Saussure" situé 28, rue de Saussure (17e).

2008, DLH 78 - Location par bail emphytéotique au profit de "Paris Habitat - OPH" de l'immeuble communal situé 2, rue Beaubourg (4e).

2008, DLH 100 - Conclusion avec "Paris-Habitat - OPH" d'un avenant à la convention de gestion conclue le 1er avril 2004 relative aux biens communaux devant faire l'objet d'une cession ou d'un transfert à cet organisme par voie de bail emphytéotique.

2008, DLH 101 - Modification de la délibération DLH 413 des 17-18-19 décembre 2007 autorisant la conclusion d'un bail emphytéotique au profit de l'OPAC de Paris pour la location de l'immeuble communal 139, rue des Poissonniers (18e).

2008, DLH 102 - Réalisation par l'OPAC de Paris d'un programme de réhabilitation "PALULOS" du groupe "Télégraphe", 17, rue Saint-Fargeau - 12, rue du Télégraphe (20e).

2008, DLH 114 - Réalisation par l'OPAC de Paris d'un programme de résidentialisation et de réhabilitation "PALULOS" du groupe "Gérard de Nerval" (18e).

2008, DLH 115 - Réalisation par l'OPAC de Paris d'un programme de résidentialisation du groupe "Flandre-Tanger" situé 49-53-55, avenue de Flandre et 24 et 28, rue de Tanger (19e).

2008, DLH 116 - Réalisation par l'OPAC de Paris d'un programme de résidentialisation du groupe "Amiral Mouchez", 8387, rue de l'Amiral Mouchez (13e).

2008, DLH 117 - Réalisation par l'OPAC de Paris d'un programme d'amélioration de la qualité de service (AQS) et de résidentialisation du groupe "Schneider", 2-4, rue Frédéric Schneider (18e).

2008, DLH 118 - Réalisation par l'OPAC de Paris d'un programme de résidentialisation du groupe "Piat-Faucheur-Envierges", allée du Père Julien Dhuit et 23, rue des Envierges (20e).

2008, DLH 119 - Réalisation par l'OPAC de Paris d'un programme d'amélioration de la qualité de service (AQS) et de résidentialisation du groupe "Marcel Sembat", 1-3, rue Marcel Sembat (18e).

2008, DLH 151 - Location par bail emphytéotique au profit de "Paris-Habitat - OPH" de l'immeuble communal situé 120, rue du Chemin Vert (11e).

2008, DLH 152 - Location par bail emphytéotique, au profit de "Paris-Habitat - OPH", des propriétés communales, 101 à 105, rue des Haies et 1, impasse Gros (20e).

2008, DLH 158 - Garantie d'emprunt complémentaire de la Ville de Paris pour la réalisation par "Paris-Habitat - OPH" d'un programme de construction de 5 logements PLS, 62, rue Nicolo (16e).

2008, DLH 160 - Location par bail emphytéotique, au profit de "Paris-Habitat - OPH", de la propriété communale, 48, boulevard Arago - 28, rue de la Glacière (13e).

2008, DLH 178 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'emprunts bancaires à contracter par "Paris-Habitat - OPH" en vue du financement de locaux d'activités compris dans divers programmes de l'Office.

2008, DPP 14 - Signature d'un avenant à la convention de partenariat avec l'OPAC de Paris pour la surveillance des logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers "Politique de la Ville" et les secteurs du "Grand projet de renouvellement urbain" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 4.245.030 euros.

M. Pierre CASTAGNOU, Mmes Danièle POURTAUD, Marie-Pierre de LA GONTRIE, Dominique BERTINOTTI, Frédérique CALANDRA, Sandrine CHARNOZ, MM. Jean-Yves MANO, René DUTREY, Jean-François LEGARET et Mme Claude-Annick TISSOT ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2008, DLH 66 - Réalisation par la RIVP, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme comportant 3 logements PLUS et 3 logements PLS situé 7 à 23, rue d'Alsace et 144 à 146, rue du Faubourg Saint-Denis (10e).

2008, DLH 86 - Location par bail emphytéotique à la RIVP de l'immeuble communal situé 209 à 213, rue La Fayette et 37 à 39, rue Louis Blanc (10e).

2008, DLH 107 - Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 17 logements PLAI, 8 logements PLUS et 2 locaux d'activités situé 51-53, rue Bichat (10e).

2008, DLH 113 - Location par bail emphytéotique à la RIVP de l'ensemble immobilier situé 18, rue de la Voûte (12e).

2008, DLH 162 - Location par bail emphytéotique, au profit de la Régie Immobilière de la Ville de Paris (RIVP), de l'immeuble communal situé 71 bis, rue de Gergovie (14e).

2008, DLH 163 - Location par bail emphytéotique, au profit de la Régie Immobilière de la Ville de Paris (RIVP) de l'immeuble communal situé 50, rue Daguerre (14e).

2008, DLH 164 - Réalisation par la RIVP, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme comportant 5 logements PLUS situé 6-8, rue Varet (15e).

2008, DLH 165 - Réalisation par la RIVP d'une opération d'acquisition-conventionnement de 153 logements PLUS et 150 logements PLS, 20-26, rue Saint-Fargeau (20e).

2008, DPP 15 - Signature d'un avenant à la convention de partenariat avec la RIVP pour la surveillance des logements sociaux situés dans les quartiers "Politique de la Ville" et les secteurs du "Grand projet de renouvellement urbain" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 973.756 euros.

Mme Pascale BOISTARD ne prend pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2008, DLH 97 - Transfert au profit de la SA "Immobilière 3 F" d'une garantie d'emprunt initialement accordée à la SA "France Habitation".

2008, DLH 180 - Location par bail emphytéotique, au profit de la société "Immobilière 3F", des lots communaux dépendant de l'immeuble en copropriété 12, rue Louis Philippe à Neuilly-sur-Seine.

M. Gauthier CARON-THIBAULT ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2008, DLH 99 - Réalisation par la SADIF, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme comportant 6 logements PLUS, 2 logements PLA-I et 4 logements PLS, 70, rue de Clignancourt (18e).

M. Philippe MOINE ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2008, DLH 136 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour un emprunt PEX à contracter par "Antin Résidences" en vue de l'acquisition d'un ensemble immobilier de la SNI, 10 A, impasse Marteau - rue Valentin Abeille (18e).

M. Jean-Yves MANO, Mmes Colombe BROSSEL, Gisèle STIEVENARD, Halima JEMNI, M. Daniel ASSOULINE, Mme Hélène BIDARD, M. Christophe NAJDOVSKI, Mmes Roxane DECORTE, Emmanuelle DAUVERGNE et Anne TACHENE ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2008, DLH 166 - Location par bail emphytéotique, au profit de la SGIM, de l'immeuble communal situé 169, rue du Château (14e).

M. Christophe GIRARD ne prend pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2008, DAC 7 - Signature d'un troisième avenant à la convention tripartite pluriannuelle d'objectifs passée avec l'association "Musique Nouvelle en Liberté" relatif à l'attribution du solde de la subvention, au titre de ses activités en 2008. Montant : 225.000 euros.

2008, DAC 301 - Signature d'un avenant à la convention signée avec l'association "Musée d'Art et d'Histoire du Judaïsme" (3e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 1.354.791 euros.

2008, DAC 403 - Signature d'un avenant n° 3 à la convention pluriannuelle d'objectif signée avec la société "Cité de la Musique-Salle Pleyel" (8e), pour l'attribution d'une subvention. Montant : 437.500 euros.

Mme Dominique BERTINOTTI, MM. Pierre AIDENBAUM et Thierry COUDERT ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2008, DAC 50 - Signature avec l'association "Paris-Audiovisuel-Maison européenne de la Photographie" (4e) d'un avenant à la convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement, d'une convention annuelle d'objectifs pour l'attribution d'une subvention d'équipement, d'un avenant à la convention d'occupation du domaine public. - Montant total : 1.917.765 euros.

Mmes Colombe BROSSEL et Danielle FOURNIER ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2008, DAC 83 - Signature d'un deuxième avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs passée avec l'association "L'Eté Parisien" (9e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 400.000 euros.

Mme Anne HIDALGO et M. Claude DARGENT ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2008, DAC 160 - Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association "Théâtre Silvia Monfort" (15e), pour l'attribution du solde de la subvention de fonctionnement. Montant : 450.000 euros. - Signature d'une convention pour l'attribution d'une subvention d'équipement. - Montant : 20.000 euros.

M. Patrick BLOCHE et Mme Lyne COHEN-SOLAL ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2008, DAC 181 - Signature d'un avenant n° 2 à la convention pluriannuelle passée avec l'Association du Festival d'Automne à Paris (1er) relative à l'attribution d'une subvention pour l'organisation de son festival. - Montant : 360.000 euros.

MM. Daniel VAILLANT et Sylvain GAREL ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2008, DAC 194 - Signature d'un avenant à la convention signée avec l'association "Halle Saint-Pierre" (18e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 340.000 euros.

Mmes Pascale BOISTARD, Dominique BERTINOTTI, Laurence GOLDGRAB, Danièle FOURNIER, Hélène MACÉ de LÉPINAY et M. Thierry COUDERT ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2008, DAC 221 - Signature d'un avenant à la convention avec la Fondation de la Cité Internationale des Arts (4e), pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 286.673 euros.

Mme Florence BERTHOUT et M. Roger MADEC ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2008, DAC 344 - Signature d'un avenant à la convention annuelle avec l'Etablissement Public du Parc et de la Grande Halle de la Villette (19e), pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement et signature d'une convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement. - Montants : 82.500 euros (fonctionnement) et 21.500 euros (équipement).

M. Pierre MANSAT ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2008, DAC 407 - DJS 399 - SG 145 - Signature d'un deuxième avenant à la convention triennale avec l'association "Centre de promotion du livre de jeunesse - Seine-Saint-Denis" (93100) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 30.000 euros.

Mme Geneviève BERTRAND ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2008, SGCP 32 - Reversement de l'écrêtement de M. Yves POZZO di BORGO.

Mme Marie-Annick BARTHE et M. Philippe MOINE ne prennent pas part au vote sur le projet de suivant :

2008, SGCP 33 - Reversement de l'écrêtement de huit conseillers de Paris.

M. Gilles ALAYRAC ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2008, DPP 3 - Signature d'une convention avec l'association "Paris Aide aux Victimes" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 80.000 euros.

Mme Anne Christine LANG ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2008, DPP 16 - Signature d'un avenant à la convention de partenariat avec la SAGECO pour la surveillance des logements sociaux situés dans les quartiers "Politique de la Ville" et les secteurs du "Grand projet de renouvellement urbain" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 75.112 euros.

Mmes Claudine BOUYGUES, Gisèle STIEVENARD, MM. Romain LEVY, François VAUGLIN, Mme Fabienne GIBOUDEAUX, MM. Rémi FERAUD, Ian BROSSAT, Pierre CHARON et Jérôme DUBUS ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2008, DPP 18 - Signature d'un avenant à la convention de partenariat avec la SIEMP pour la surveillance des logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers "Politique de la Ville" et les secteurs du "Grand projet de renouvellement urbain" et versement d'une subvention. - Montant : 114.323 euros.

M. Didier GUILLOT et Mme Danielle SIMONNET ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2008, DASCO 130 - Subvention au Centre Régional de Documentation Pédagogique (C.R.D.P.) (6e) dans le cadre d'une convention pluriannuelle pour l'utilisation des TICE dans les établissements d'enseignement parisiens. - Montant : 70.000 euros.