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Septembre 2009
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Conseil Général
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G Subvention à l’association des Anciens Elèves de l’Ecole d’Horticulture "Le Nôtre" (13e). Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

Déliberation/ Conseil général/ Septembre 2009 [2009 DASES 384]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 7 octobre 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 7 octobre 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général

Vu le projet en délibération, en date du 15 septembre 2009, par lequel M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association des Anciens Elèves de l?Ecole d?Horticulture "Le Nôtre" ;

Sur le rapport présenté par Mme Myriam EL KHOMRI, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention de fonctionnement de 1.700 euros est attribuée à l?association des Anciens Elèves de l?Ecole d?Horticulture "Le Nôtre" (D00588) 33, rue Daviel (13e) au titre de l?année 2009.

Article 2 : La dépense sera imputée à la rubrique 51 Famille et Enfance, chapitre 65, nature 6574, ligne DF 34006, du budget de fonctionnement 2009 du Département de Paris et des années suivantes, sous réserve de la décision de financement.