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Septembre 2009
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Conseil Général
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G : Subvention à l’association Ensemble Demain (12e) au titre de 2009. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

Déliberation/ Conseil général/ Septembre 2009 [2009 DASES 461]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 7 octobre 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 7 octobre 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général

Vu le projet de délibération, en date du 15 septembre 2009, par lequel M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, lui propose l?attribution d?une subvention à l?association Ensemble Demain ;

Sur le rapport présenté par Mme Liliane CAPELLE, au nom de la 6e commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention de fonctionnement d?un montant de 9.000 euros est attribuée à l?association Ensemble Demain située 7, passage du génie (12e) (X07582).

Article 2 : La dépense correspondante sera imputée à la rubrique 53, chapitre 65, nature 6574, ligne DF34008 du budget de fonctionnement 2009 du Département de Paris et des exercices suivants, sous réserve de la décision de financement.