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Septembre 2009
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Conseil Général
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G - Subvention à l’association "VILLE MAINS JARDINS" (10e) pour l’animation au micro-jardinage dans un jardin partagé, dans le cadre de la semaine du développement durable. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

Déliberation/ Conseil général/ Septembre 2009 [2009 DASES 436]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 7 octobre 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 7 octobre 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général

Vu le code général des collectivités territoriales, notamment les articles L.3411-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération en date du 15 septembre 2009 par lequel M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de l?année 2009, au profit de l'association "VILLE MAINS JARDINS", 4 cité Riverin (10e) ;

Sur le rapport présenté par Mme Véronique DUBARRY au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention de fonctionnement de 3.000 euros est attribuée à l'association "VILLE MAINS JARDINS" située 4 cité Riverin (10e) (X08586), au titre de l?année 2009, pour l?animation au micro-jardinage dans le cadre de la semaine du développement durable.

Article 2 : La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, rubrique 52, ligne DF 34007 du budget de fonctionnement du Département de Paris de l?année 2009 et de l?année suivante sous réserve de la décision de financement.