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Septembre 2008
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2008, DJS 400 - Fixation des tarifs d'utilisation des équipements sportifs municipaux gérés en régie pour les établissements scolaires, associations et autres groupements.

Débat/ Conseil municipal/ Septembre 2008


 

M. Christian SAUTTER, adjoint, président. - Nous passons maintenant au projet de délibération DJS 400. Il s'agit des tarifs d?utilisation des équipements sportifs municipaux gérés en régie pour les établissements scolaires, associations, et autres groupements.

La parole est à Mme BECKER.

Mme Emmanuelle BECKER. - Merci, Monsieur le Maire.

Avec ce projet de délibération, il nous est proposé de revaloriser les tarifs en vigueur pour les groupements scolaires, associatifs ou autres, ces tarifs n?ayant pas bougé depuis 2005.

Nous voterons bien entendu ce projet de délibération qui permet de valoriser le patrimoine de notre collectivité sans porter préjudice au sport de proximité. Nous avons en effet bien noté que l?augmentation proposée est de l'ordre de 10 %, mais que celle-ci n'impactera le budget des associations qu?à hauteur de 0,1 % de leur budget total.

Par ailleurs, j'ai bien noté que la gratuité reste de rigueur pour les services de la Ville, les établissements scolaires du premier degré, public ou privé, sous contrat d?association avec l'Etat, idem pour les collèges et les lycées municipaux, ainsi que pour les organisateurs de manifestations à but caritatif.

Par contre, je souhaiterais être assurée que ces nouveaux tarifs seront également applicables pour les piscines concédées.

Je vous remercie.

M. Christian SAUTTER, adjoint, président. - Merci, Madame BECKER.

M. VUILLERMOZ vous répond au nom de l'Exécutif.

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, au nom de la 7e Commission. - Je vous remercie pour votre intervention.

Pour répondre à votre question, s'agissant des piscines concédées, je l'affirme, ces tarifs seront bien entendu applicables dans les piscines concédées, car l'allocation des créneaux dans celles-ci, je le rappelle, est directement gérée par la D.J.S. sur la base de ces mêmes tarifs.

M. Christian SAUTTER, adjoint, président. - Merci pour cette réponse.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DJS 400.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s?abstient ?

Le projet de délibération est adopté. (2008, DJS 400).