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Decembre 2002
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G - Subvention de fonctionnement de 1.525 euros à l'Association des Anciens Elèves de l'Ecole d'Horticulture "Le Nôtre" au titre de l'année 2002. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil général/ Décembre 2002 [2002 ASES 216]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 13 décembre 2002.
Reçue par le représentant de l'Etat le 13 décembre 2002.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général,
Vu le projet de délibération en date du 26 novembre 2002 par lequel M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, lui propose l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association des Anciens Elèves de l'Ecole d'Horticulture "Le Nôtre" ;
Sur le rapport présenté par Mme Gisèle STIEVENARD, au nm de la 6e commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 1.525 euros est attribuée à l'Association des Anciens Elèves de l'Ecole d'Horticulture "Le Nôtre" D00588 - 33, rue Daviel - 75013 PARIS.
Art. 2.- La dépense sera inscrite au chapitre 954 - sous-chapitre 954.10, article 657-3, ligne D.05 du budget de fonctionnement du Département de Paris pour 2002.