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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l’association “Variétés Club de France” (16 e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2008 [2008 DJS 35]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 29 mai 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 29 mai 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 13 mai 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention au ?Variétés Club de France? ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Sur le rapport présenté par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 9.000 euros est attribuée au ?Variétés Club de France? (n° D03925/2008_00297) 30, rue George Sand (16e) pour participation aux frais de déplacements.

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne VF 88001 (Provision pour subventions de fonctionnement titre du sport de proximité) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008.