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Mai 2008
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Conseil Municipal
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Adhésion de la Ville de Paris à l’Association des Maires de l’Ile-de-France et versement de la cotisation 2008. - Montant : 53.357,16 euros. M. Pierre MANSAT, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2008 [2008 SG 43]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 30 mai 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 30 mai 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le code général des collectivités territoriales ;

Vu le projet de délibération en date du 13 mai 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation d?adhérer à l?Association des Maires de l?Ile-de-France et de procéder pour l?année 2008 au versement de la cotisation de la Ville de Paris à cet organisme ;

Sur le rapport présenté par M. Pierre MANSAT, au nom de la 5e Commission,

Délibère :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autorisé d?adhérer à l?Association des Maires de l?Ile-de-France.

Art. 2.- M. le Maire de Paris est autorisé à procéder pour l?année 2008 au versement de la cotisation de la Ville de Paris à cette association.

Art. 3.- Pour l?année 2008, le montant des droits d?adhésion de la Ville de Paris s?élève à 53.357,16 euros.

Art. 4.- La dépense correspondante sera imputée sur le compte budgétaire 011-6281, Fonction V0207, du budget de fonctionnement 2008 de la Ville de Paris.