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Mai 2008
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Conseil Municipal
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Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association La Semaine du son” située 52, rue René-Boulanger (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2008 [2008 SG 22]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 3 juin 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 3 juin 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet en délibération, en date du 13 mai 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?La Semaine du son? ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer une convention pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?La Semaine du son?, située 52, rue René-Boulanger (10e), afin de soutenir la 5ème édition de La Semaine du Son organisée à Paris du 14 au 19 janvier 2008, notamment au Cinéma Le Balzac (8e).

Art. 2.- Une subvention de 4.000 euros est attribuée à l?association ?La Semaine du son? située 52, rue René-Boulanger (10e).

Art. 3.- La dépense correspondante, soit 4.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2008, rubrique 314, nature 6574, ligne 02006 ?Provision pour subvention de fonctionnement au titre du cinéma?.