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Mai 2008
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Déliberation

Subvention à l’association Société Historique du VIe arrondissement. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2008 [2008 DAC 51]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 30 mai 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 30 mai 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de délibération en date du 13 mai 2008 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement de 4.000 euros à la Société d?Histoire du VIe arrondissement ;

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 6e arrondissement en date du 19 mai 2008 ;

Sur le rapport présenté par Mme Colombe BROSSEL, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 4.000 euros est attribuée à la Société historique du VIe arrondissement, dont le siège social est situé à la mairie du 6e arrondissement, 78 rue Bonaparte (6e), pour lui permettre de poursuivre ses activités en faveur d?une meilleure connaissance de l?histoire du 6e arrondissement (D00810/2008_00849).

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008 nature 6574, rubrique 324, ligne P001 Provision pour subvention de fonctionnement au titre du Patrimoine.