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Mai 2008
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Conseil Municipal
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Subvention Fonds du Maire à l’association Centre Corot Entraide d’Auteuil du 16e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2008 [2007 DDATC 76]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 3 juin 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 3 juin 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de délibération, en date du 13 mai 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Centre Corot Entraide d?Auteuil? ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment son article L 2511-14 ;

Vu l?avis du Conseil du 16e arrondissement, en date du 19 mai 2008 ;

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d?un montant de 3.000 euros est attribuée à l?association ?Centre Corot Entraide d?Auteuil? (D03203), dont le siège social est situé 4 rue Corot (16e).

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, rubrique 020, ligne P016 ?Subventions à partir des fonds du Maire - 16e arrondissement?, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008.