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Mai 2008
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Conseil Municipal
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Subvention à l’Association d’Histoire et d’Archéologie (20e) au titre de ses activités en 2008. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2008 [2008 DAC 75]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 30 mai 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 30 mai 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 1611-4, L 2313-1 et L 2511- et suivants ;

Vu le projet de délibération en date du 13 mai 2008 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?Association d?Histoire et d?Archéologie du 20e arrondissement de Paris ;

Vu l?avis du Conseil du 20e arrondissement en date du 19 mai 2008 ;

Sur le rapport présenté par Mme Colombe BROSSEL, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 2.200 euros est attribuée à l?Association d?Histoire et d?Archéologie du 20e arrondissement de Paris (A.H.A.V.) dont le siège social est situé ?Maison des Associations du 20e arrondissement?, 1-3 rue Frédérick Lemaître (20e), pour lui permettre de poursuivre ses activités en faveur d?une meilleure connaissance de l?histoire du 20e arrondissement (D07746 / 2008_01078).

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008, nature 657483, rubrique 324, ligne P001, provision pour subvention de fonctionnement au titre du patrimoine.