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Mai 2008
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Conseil Municipal
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Subvention à l’association “La Clairière” (2e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2008 [2008 DJS 162]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 28 mai 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 28 mai 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 13 mai 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à l?association ?La Clairière? 60, rue Greneta (2e) ;

Vu l?avis du Conseil du 1er arrondissement, en date du 13 mai 2008 ;

Vu l?avis du Conseil du 2e arrondissement, en date du 15 mai 2008 ;

Vu l?avis du Conseil du 3e arrondissement, en date du 19 mai 2008 ;

Sur le rapport présenté par M. Bruno JULLIARD, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 3.500 euros est attribuée à l?association ?La Clairière? (D02638/2008 _00767) 60, rue Greneta (2e), pour ses ateliers ?Chant? et ?Ecriture?.

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne VF88004 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse? du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2008.