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Mai 2008
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Conseil Municipal
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Subvention à l’”Association Amicale Française des Coureurs de Fond Ile-de-France” (12e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2008 [2008 DJS 48]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 28 mai 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 28 mai 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 13 mai 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à l??Association Amicale Française des Coureurs de Fond Ile-de-France? ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Sur le rapport présenté par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 2.000 euros est attribuée à l??Association Amicale Française des Coureurs de Fond Ile-de-France? (n° D 05995/2008-00266), dont le siège social est situé 10, rue Erard (12e), pour l?organisation la 21e édition de la course ?ELLE et LUI?, le 19 octobre 2008 à la Cité Universitaire (14e).

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne VF 88001 (provision pour subventions de fonctionnement au titre du sport de proximité) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour l?année 2008.