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Mai 2008
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Conseil Municipal
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Subventions à trois associations du 13e arrondissement dans le cadre de la politique de la ville. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2008 [2008 DJS 286]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 29 mai 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 29 mai 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 13 mai 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution de subventions à trois associations de jeunesse du 13e arrondissement ;

Vu l?avis du Conseil du 13e arrondissement, en date du 15 mai 2008 ;

Sur le rapport présenté par M. Bruno JULLIARD, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 3.000 euros est attribuée à l?association ?Courant d?Art Frais? (D06545/2008_02740) 19, rue de la Fontaine à Mulard (13e) pour son fonctionnement et notamment pour son action ?Atelier intergénérationnel de marionnettes géantes?.

La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne VF88004 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse? du budget de fonctionnement de la Ville, exercice 2008.

Art. 2.- Une subvention d?un montant de 2.000 euros est attribuée à l?association ?Enfants de l?Art? (X08068/2008_02699) Maison des Associations du 13e - 11, rue Caillaux (13e) pour son action ?Atelier vidéo?.

La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne VF88004 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse? du budget de fonctionnement de la Ville, exercice 2008.

Art. 3.- Une subvention d?un montant de 1.000 euros est attribuée à l?association ?Paris 13 Service Insertion? (X07494 /2008_02690) 3, avenue Joseph Bédier (13e) pour son action ?Initiation à la sécurité routière en milieu urbain et en rase campagne?.

La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne VF88004 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse? du budget de fonctionnement de la Ville, exercice 2008.