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Mai 2008
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Subvention à la Société d’Histoire et d’Archéologie (13e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2008 [2008 DAC 153]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 30 mai 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 30 mai 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le code général des collectivités territoriales ;

Vu l?avis du Conseil du 13e arrondissement, en date du 15 mai 2008 ;

Vu le projet de délibération, en date du 13 mai 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement de 4.000 euros à la Société d?Histoire et d?Archéologie du 13e arrondissement - 1, place d?Italie (13e) ;

Sur le rapport présenté par Mme Colombe BROSSEL, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 4.000 euros est allouée à la Société d?Histoire et d?Archéologie du 13e arrondissement, dont le siège social est situé 1, place d?Italie (13e) pour lui permettre de poursuivre ses activités (D00814 ) (2008_02276) ;

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008, nature 6574, rubrique 324, P001, Provision pour subventions de fonctionnement au titre du Patrimoine.