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Mai 2008
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Subvention à l’association “Comité d’organisation du festival des Puces” (93400 Saint-Ouen) pour l’organisation du “Festival Jazz Musette des Puces” en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2008 [2008 DAC 130]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 30 mai 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 30 mai 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 13 mai 2007, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention à l?association ?Comité d?organisation du festival des Puces?, dont le siège social est situé 80, avenue Gabriel Péri (93400 Saint-Ouen), pour l?organisation du ?Festival Jazz Musette des Puces? en 2008 ;

Vu l?avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 14 mai 2008 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 20.000 euros est attribuée à l?association ?Comité d?organisation du festival des Puces?, dont le siège social est situé 80, avenue Gabriel Péri (93400 Saint-Ouen), pour l?organisation du ?Festival Jazz Musette des Puces? en 2008.

Art. 2.- La dépense correspondante, soit 20.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ? Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture ?.