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Mai 2008
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Subvention à l’association “De Phil en Troc” au titre de soutien à son exposition 2008, destinée à promouvoir un commerce plus éthique dans la filière textile. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2008 [2008 DDEE 79]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 29 mai 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 29 mai 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le code général des collectivités territoriales ;

Vu le projet de délibération, en date du 13 mai 2008, par lequel M. le Maire de Paris soumet à son approbation l?attribution d?une subvention à l?association ?DE PHIL EN TROC? ;

Vu l?avis du Conseil du 5e arrondissement, en date du 19 mai 2008 ;

Sur le rapport présenté par Mme Lyne COHEN SOLAL, au nom de la 2e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 3.500 euros est attribuée à l?association ?DE PHIL EN TROC? (n°tiers X07997, 2008-DDEE-79, Dossier n° 2008-02212) - 82, Boulevard de Port Royal (5e) pour l?organisation de son exposition 2008.

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée Rubrique 90, Chapitre 65, Article 6574, Ligne P004, du Budget de Fonctionnement de la Ville de Paris 2008.