Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Mai 2008
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission départementale de la sécurité des transports de fonds de Paris.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2008 [2008 R. 86]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 10 juin 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 10 juin 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le rapport de M. Bertrand DELANOË, Maire de Paris, en date du 13 mai 2008 ;

Sur la proposition de M. Bertrand DELANOË, Maire de Paris,

Délibère :

Sont désignés pour représenter la Ville de Paris au sein de la Commission départementale de la sécurité des transports de fonds de Paris :

Titulaire :

- M. Georges SARRE

Suppléant :

- M. Gilles ALAYRAC