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Conseil Municipal
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Déliberation

Subventions à l’association “Culture et Vie” (5e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2008 [2008 DJS 168]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 28 mai 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 28 mai 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 13 mai 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui demande d?attribuer une subvention de fonctionnement à l?association ?Culture et Vie? 2, rue du Gril (5e) ;

Sur le rapport présenté par M. Bruno JULLIARD, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Est attribuée à l?association ?Culture et Vie? (D04123/2008_00269) 2, rue du Gril (5e), pour son fonctionnement, une subvention d?un montant de 2.000 euros.

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne VF 88004 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse? du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2008.