Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Mai 2008
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation

Subvention à l’association “Amicale des anciens élèves de l’espace André Malraux” (17e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2008 [2008 DJS 175]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 28 mai 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 28 mai 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 13 mai 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à l?association ?Amicale des anciens élèves de l?espace André Malraux? 7, rue Saint Ferdinand (17e) ;

Vu l?avis du Conseil du 17e arrondissement, en date du 19 mai 2008 ;

Sur le rapport présenté par M. Bruno JULLIARD, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 800 euros est attribuée à l?association ?Amicale des anciens élèves de l?espace André Malraux? (D04568 / 2008-00031) 7, rue Saint Ferdinand (17e).

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne VF 88004 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse?, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008.