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Déliberation

Subventions à quinze associations du 12e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2008 [2008 DJS 75]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 29 mai 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 29 mai 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 12e arrondissement, en date du 19 mai 2008 ;

Vu le projet de délibération, en date du 13 mai 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement à quinze associations sportives du 12e arrondissement ;

Sur le rapport présenté par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 700 euros est attribuée pour l?exercice 2008 à l?association ?Gymnastique volontaire A.P.N.A 12? (n° X01224/2008_00336) 20, cité Moynet (12e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 762 euros est attribuée pour l?exercice 2008 à l?association ?Sports Interclubs Paris 12? (n° D03117/2008_00695) 17, cité Moynet Gymnase Léon Mottot (12e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribuée pour l?exercice 2008 à l?Association sportive Arnold Netter (n° D03112/2008_00128) 48, avenue du Docteur Arnold Netter (12e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 600 euros est attribuée pour l?exercice 2008 à l?Association sportive du collège 20, rue de la Brèche aux Loups (n° D03111/2008_00293) 20, rue de la Brèche aux Loups (12e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.300 euros est attribuée pour l?exercice 2008 à l??Association sportive du lycée Paul Valéry? (n° D04146/2007 _04923) 38, boulevard Soult (12e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.300 euros est attribuée pour l?exercice 2008 à l??Association sportive de la boule du XIIème? (n° D02067/2008 _00021) Bois de Vincennes Route des Fortifications (12e).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribuée pour l?exercice 2008 à l?association ?Arc Club Paris 12? (n° D03120/2008_00425) 6, rue Fernand Foureau (12e).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.000 euros est attribuée pour l?exercice 2008 à l?association ?Les colombes de Bercy? (n° D04482/2008_02242) 30, rue Erard Hall D4 BL3 (12e).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 700 euros est attribuée pour l?exercice 2008 à l??Association sportive des vétérans de Paris? (n° X01076/2008 _00342) 192, rue de Charenton (12e).

Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.700 euros est attribuée pour l?exercice 2008 à l?association ?Club des tireurs du 12e? (n° X00999/2008_00020) 12, rue de Capri (12e).

Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribuée pour l?exercice 2008 à l?association ?Tennis club parisien de Joinville? (n° D04506/2008 _00292) Bois de Vincennes Route de la Pyramide (12e).

Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros est attribuée pour l?exercice 2008 à l?association ?Touring plongée Ile de France? (n° D04570/2008 _00179) Maison des associations BAL 9 181 avenue Daumesnil (12e).

Art. 13.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribuée pour l?exercice 2008 à l?association ?Centre animation jeunesse - Promosport? (n° D06375 /2008_00377) CISP 6, avenue Maurice Ravel (12e).

Art. 14.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 550 euros est attribuée pour l?exercice 2008 à l?Association sportive du LEP Chennevière Malézieux (n° D04184/2008_00282) 33, avenue Ledru Rollin (12e).

Art. 15.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribuée pour l?exercice 2008 à l?Association sportive du Lycée d?Enseignement Commercial Theophile Gautier (n° X00054/2008_00761) 49, rue de Charenton (12e).

Art. 16.- La dépense correspondante, d?un montant total de 22.512 euros, sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximité) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008.