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Mai 2008
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Déliberation

Subvention à l’association “Paris Potier” pour l’organisation, en 2008, du 11e Salon de la Céramique dans le cadre de la Foire Saint-Germain. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2008 [2008 DDEE 56]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 29 mai 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 29 mai 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales ;

Vu le projet de délibération, en date du 13 mai 2008, par lequel M. le Maire de Paris soumet à son approbation l?attribution d?une subvention à l?association ?Paris Potier? pour l?organisation, en 2008, du 11e Salon de la Céramique dans le cadre de la Foire Saint-Germain ;

 Vu la saisine du Conseil du 6e arrondissement, en date du 7 avril 2008 ;

Sur le rapport présenté par Mme Lyne COHEN-SOLAL, au nom de la 2e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 8.500 euros est attribuée à l?association ?Paris Potier? (n° Tiers X00945, 2008-DDEE-56, 2008-02196), domiciliée 10, rue Royer Collard (5e), pour l?organisation de la 11e édition des ?Journées de la Céramique.?

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée Rubrique 90, Chapitre 65, Article 6574, Ligne P004, du Budget de Fonctionnement de la Ville de Paris 2008.