Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Mai 2008
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation

Subvention à l’“Association Française de Buchenwald Dora et ses Kommandos” (9e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2008 [2008 DAC 109]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 3 juin 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 3 juin 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 13 mai 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement de 4.500 euros à l??Association Française de Buchenwald Dora et ses Kommandos? ;

Sur le rapport présenté par Mme Catherine VIEU-CHA-RIER, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 4.500 euros est attribuée à l?association l??Association Française de Buchenwald Dora et ses Kommandos?, qui a pour objet de maintenir et promouvoir la mémoire des déportés au camps de Buchenwald Dora, et dont le siège social est situé 66, rue des Martyrs (9e) (A00035 ; 2008-01617).

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008, nature 6574, rubrique 323, P013 ?Provision pour subvention de fonctionnement au titre de la Mémoire?.