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Mai 2008
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Déliberation

Subvention à la Fédération nationale des Amicales aveyronnaises. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2008 [2008 DDEE 88]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 2 juin 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 2 juin 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales ;

Vu le projet de délibération, en date du 13 mai 2008, par lequel M. le Maire de Paris soumet à son approbation l?attribution d?une subvention à la Fédération nationale des Amicales aveyronnaises ;

Sur le rapport présenté par M. Jean-Bernard BROS au nom de la 2e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 10.000 euros est attribuée à la Fédération nationale des Amicales Aveyronnaises, domiciliée 15, rue de l?Aubrac (12e) (n° tiers D03503) à titre de soutien à ses activités.

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sous la rubrique 95, chapitre 65, article 6574, ligne P001, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2008.