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Déliberation

Subventions à trois associations du 9e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2008 [2008 DJS 70]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 28 mai 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 28 mai 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 9e arrondissement, en date du 19 mai 2008 ;

Vu le projet de délibération, en date du 13 mai 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement à trois associations du 9e arrondissement ;

Sur le rapport présenté par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 18.700 euros est attribuée pour l?exercice 2008 à l?association ?Sporting Club du 9e? (n° D01364/2008 _00870) 23, rue Lamartine (9e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 6.500 euros est attribuée pour l?exercice 2008 à l?association ?Boxing Athlétic Club IX? (n° D05365/2008_02186) 11bis, rue de Maubeuge (9e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 7.500 euros est attribuée pour l?exercice 2008 à l?association ?Action Educative et Sociale des Jeunes- Jeunesse et Avenir? (n° D03389/2008_00118) 35, rue Saint-Georges (9e).

Art. 4.- La dépense correspondante, d?un montant total de 32.700 euros, sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne VF 88001 (provision pour subventions de fonctionnement au titre du sport de proximité) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2008.