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Mai 2008
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Déliberation

Subvention à la SARL “Impérial”, dont le siège social est situé 12, rue Moreau (12e), pour l’organisation du festival “Les Femmes s’en mêlent” en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2008 [2008 DAC 33]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 30 mai 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 30 mai 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération en date du 13 mai 2008 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement à la SARL ?Impérial?, dont le siège social est situé 12, rue Moreau (12e) ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d?un montant de 15.000 euros est attribuée à la SARL ?Impérial?, dont le siège social est situé 12, rue Moreau (12e) (W00418) pour l?organisation du festival ?Les Femmes s?en mêlent? en 2008.

Art. 2.- La dépense correspondante, d?un montant de 15.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008, article 6574, rubrique 33 ligne P003, ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.