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Mai 2008
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Déliberation

Subvention à l’Association “Les Offices Algériens” (5e) pour la réalisation de son programme d’activités 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2008 [2008 DDEE 73]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 2 juin 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 2 juin 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le code général des collectivités territoriales ;

Vu le projet de délibération, en date du 13 mai 2008, par lequel M. le Maire de Paris propose d?attribuer une subvention à l?association ?Les Offices Algériens? ;

Vu l?avis du Conseil du 5e arrondissement, du 19 mai 2008 ;

Sur le rapport présenté par Mme Lyne COHEN SOLAL, au nom de la 2e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 4.000 euros est attribuée à l?Association ?Les Offices Algériens? (n° Tiers : X05130, 2008 DDEE-073, Dossier 2008-02283), dont le siège social est situé 161, rue Saint-Jacques (5e) pour la réalisation de son programme d?activités 2008.

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée Rubrique 90, Chapitre 65, Article 6574, Ligne P004, du budget de fonctionnement 2008 de la Ville de Paris.