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Mai 2008
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Déliberation

Subvention à l’association “Ciné-Histoire” (15e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2008 [2008 DAC 66]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 3 juin 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 3 juin 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 1611-4, L. 2313-1 et L 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 13 mai 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement de 6.000 euros à l?association ?Ciné-Histoire? ;

Sur le rapport présenté par Mme Catherine VIEU-CHA-RIER, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 6.000 euros est allouée à l?association ?Ciné-Histoire?, qui a pour objet de contribuer à la diffusion et à la connaissance des ?uvres cinématographiques, photographiques et des archives audiovisuelles, se rapportant plus particulièrement à la Seconde Guerre Mondiale, et dont le siège social est situé 8, rue Dupleix (15e) (X04747 - 2008-00998).

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008, chapitre 6574, rubrique 323, P013 ?Provision pour subvention de fonctionnement au titre de la Mémoire?.