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Mai 2008
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Déliberation

Subvention à l’association “Centre Animation Jeunesse/Promosport” (12e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2008 [2008 DJS 3]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 29 mai 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 29 mai 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 13 mai 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à l?association ?Centre Animation Jeunesse/Promosport? ;

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Sur le rapport présenté par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention compensatrice de loyer d?un montant de 4.500 euros, au titre de l?année 2007/2008, est attribuée à l?association?Centre Animation Jeunesse/Promo-sport? (n°D06375 / 2008_00374) - 6, avenue Maurice Ravel (12e).

Art. 2.- La dépense correspondante, d?un montant total de 4.500 euros, sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximité) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2008.