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Déliberation

Subventions à neuf associations du 4e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2008 [2008 DJS 64]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 29 mai 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 29 mai 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 4e arrondissement, en date du 20 mai 2008 ;

Vu le projet de délibération, en date du 13 mai 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement à neuf associations sportives du 4ème arrondissement ;

Sur le rapport présenté par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 750 euros est attribuée pour l?exercice 2008 à l?Association Ananda (n° D02254/2008_00231) C/o M. GAUDY 75, rue Saint-Antoine (4e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribuée pour l?exercice 2008 à l?Association sportive du collège Charlemagne (n° D02243/ 2008_00694) 14, rue Charlemagne (4e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 800 euros est attribuée pour l?exercice 2008 à l?Association sportive du lycée Sophie Germain (n° D08102/ 2008_00061) 9, rue de Jouy (4e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.200 euros est attribuée pour l?exercice 2008 à l?association ?Lames du Marais? (n° X02917/2008_00782) 38, rue Sainte Croix de la Bretonnerie (4e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribuée pour l?exercice 2008 à l?association ?Union sportive des francs bourgeois? (n° D03096/ 2008_02261) 21, rue Saint Antoine (4e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.200 euros est attribuée pour l?exercice 2008 à l?Association sportive du lycée Charlemagne (n° D02240/ 2008_02260) 101, rue Saint-Antoine (4e).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 300 euros est attribuée pour l?exercice 2008 à l?association ?KTMA-Krongsak Téo Muyathaï Académy? (n° X07636/ 2008_00583) 22, quai de Béthune (4e).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros est attribuée pour l?exercice 2008 à l?association ?Centre Sportif Guéménée-Hospitalières Saint-Gervais? (n° X07922/2008_01594) 12, impasse Guéménée (4e).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.100 euros est attribuée pour l?exercice 2008 à l??Association sportive Neuve Saint-Pierre? (n° X07878/2008 _01147) 15, rue Neuve Saint-Pierre (4e).

Art. 10.- La dépense correspondante, d?un montant total de 9.750 euros, sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximité) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008.